Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°3, LGDJ, 2011

Publiés de manière périodique, les Cahiers poitevins d’histoire du droit ont vocation à recueillir les travaux réalisés dans le cadre de l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université de Poitiers (EA 3320) ou se rapportant à l’histoire de la Faculté de droit de Poitiers, ou plus largement encore à l’histoire du droit, des institutions et des idées politiques.

Cette troisième livraison comprend ainsi les communications présentées lors du colloque « Dvesto let francoskega Kazenskega Zakonika / Les deux cents ans du Code pénal français », organisé à la Faculté de droit de Ljubljana, le 4 septembre 2009, de même que plusieurs articles ayant trait à l’histoire du droit, des institutions et des idées politiques et à l’histoire de l’enseignement du droit.


TABLE DES MATIERES


I – Les deux cents ans du Code pénal français, pp.5s

– M. KAMBIC, « Legitime défense » of the Napoleonic Penal Code : Selected Historical and
Comparative Perspectives, pp.7s

– J. KRANJC, L’administration de la justice et les lois françaises en vigueur
dans les Provinces illyriennes, pp.21s

– K. SKRUBEJ, Entre le Code et la jurisprudence : le principe
de la lex mitior et le faux témoignage comme atteinte à l’honneur, pp.43s

II – Histoire du droit, des institutions et des idées politiques, pp.57s

-P. ALVAZZI DEL FRATE, Le droit naturel de la procédure et le « procès équitable » :
une perspective historique, pp.59s

– G. HAMZA , Characteristic Features of the Hungarian Law in Modern Times until
the Promulgation of the Civil Code of 1959, pp.73s

– M. BRUNET, Observations sur le franc-alleu et la franche-aumône dans la coutume
de Poitou et dans ses filiales d’Angoumois, Aunis et Saintonge (XVIe-XVIIIe siècles), pp. 87

– D. VEILLON, L’évolution de la distinction du domaine direct et du domaine utile
en France du XVIe au XVIIIe siècle, pp.149s

– D. GILLES, De la plume d’un avocat du roi à celle d’un Chancelier :
Henri-François d’Aguesseau, lecteur de Jean Domat, pp.163s

– F. RIDEAU, Aspects anglais du développement du droit d’auteur aux XVIIIe et
XIXe siècles, pp.183s

– S. BAUDENS, Un défenseur du libéralisme aristocratique lors de
la pré-révolution en Anjou : Antoine-Joseph-Philippe Walsh, comte de Serrant, pp.199s

– C. LECOMTE, Germain Garnier. Le service de l’État, pp.213s

– P. ALLORANT, La réforme territoriale vue à travers les observations
administratives d’un ancien préfet et député ultra en 1822, pp.229s

– A. LAUBA, L’accès à la Cour de cassation des esclaves et des libres de couleur :
l’élargissement du principe de gratuité de la justice (Monarchie de Juillet), pp.239s

– P. CHAINTRIER, François Duverger (1798-1883). Itinéraire d’un des plus célèbres
praticiens du droit et théoriciens du XIXe siècle, pp.259s

III – Histoire de l’enseignement du droit, pp.271s

-A. SLIMANI, La place de la Révolution française dans les manuels et cours
polycopiés d’histoire des idées politiques au XXe siècle, pp.273s

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