CAHIERS POITEVINS D’HISTOIRE DU DROIT, N°8-9, LGDJ, 2017

Publiés de manière périodique, les Cahiers poitevins d’histoire du droit ont vocation à recueillir les travaux réalisés dans le cadre de l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université de Poitiers (EA 3320) ou se rapportant à l’histoire de la Faculté de droit de Poitiers, ou plus largement encore à l’histoire du droit, des institutions et des idées politiques.

Cette nouvelle livraison qui correspond aux huitième et neuvième cahiers (années 2016 et 2017), comprend ainsi la publication des actes du colloque franco-slovène « Le droit face aux circonstances exceptionnelles » (Poitiers, 14 novembre 2014) et du colloque sur la « Pré-Révolution » (Poitiers, 3 septembre 2015), de même qu’une dizaine d’articles touchant à l’histoire du droit, des institutions et des idées politiques.

I. Le droit face aux circonstances exceptionnelles

– Laurent Bouchard, L’édit de Nantes : un régime d’exception ?
– Julien Sausse, « La loi de Tréveneuc du 15 février 1872, relative aux rôles éventuels des Conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles »
– Didier Veillon, Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la Grande Guerre
– Adrien Lauba, Les aspects politiques et juridiques du négoce des tabacs et du kif dans le protectorat français du Maroc
– Éric Gojosso, La répression en situation exceptionnelle : les procès de l’Algérie française (mai 1961 – mars 1963)

II. La pré-révolution

– Ahmed Slimani, La pré-révolution française (1787-1789) dans les manuels français d’histoire du droit et des institutions de 1945 à nos jours
– Sébastien Le Gal, La réforme de la constitution militaire durant la pré-révolution
– Julien Niger, Miromesnil confronté aux parlements : à l’origine de la convocation de l’assemblée des notables (1785-1787)
– Arnaud Vergne, Les éléments pré-révolutionnaires du discours constitutionnel des cours souveraines, en 1787 et 1788
– Frédéric Bidouze, Jean-Jacques Duval d’Éprémesnil, une clé pour comprendre la « Pré-révolution » française (1788-1789)
– Marie-Laure Duclos-Grécourt, À l’assaut du pouvoir législatif, instrument de légitimité et de mutation
– Stéphane Baudens, Réception et questionnements sur le nouveau « modèle » politique et institutionnel dauphinois dans la province de Guyenne (1788-1789)
– Laurent Bouchard, Les débats autour de la convocation des États généraux : entre modernités et conservatismes (1788-1789)
– Damien Salles, Un impensé constitutionnel révolutionnaire L’exemple de la Liste civile
– Pierre Allorant, Rapport de synthèse

III. Histoire du droit, des institutions et des idées politiques

– Éric Gojosso, Sur l’usage de l’expression « monarchie absolue » en France au XVIIe siècle
– Karine Deharbe, L’impôt direct en Lyonnais aux XVIIe et XVIIIe siècles Un reflet concret des critiques portées contre la taille
– Dominique Soulas-de Russel, Un des esprits des lois coloniales : V. Riqueti de Mirabeau et son « des colonies » (1760)
– Jérémy Boutier, La vision constitutionnelle de Nicole Robinet de la Serve : une lecture originale de la charte de 1814
– Fausto Proietti, Gustave Flaubert et la pensée politique de son temps : 1848 dans L’éducation sentimentale
– Ahmed Slimani, La Revue critique de législation et de jurisprudence, une revue juridique généraliste matinée d’histoire du droit (1853-1914)
– Hamid Al Mahmoud, Le despotisme dans la pensee d’Abd al-Rahman al-Kawakibi
– Kodjovi Aboboyaya La répression pénale des délits à bord aux XIXe et XXe siècles
– Ernesto De Cristofaro, La spoliation des Juifs d’Italie : théories et pratiques juridiques

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