Jean-Philippe Borel

jean-philippe-borel@hotmail.fr

Diplômes

– 2013-2015. École du Centre-Ouest des Avocats – Poitiers.

– 2006-2013. Doctorat en Droit. Université Aix-Marseille III. Mention : Très honorable avec les félicitations du jury.

– 2007-2008 : Diplôme d’aptitude à la fonction de notaire.  CFPN Marseille

– 2005-2007. Diplôme de premier clerc de notaire. École notariale de Marseille.

– 2004-2005. DEA Histoire des institutions et idées politiques. Université Aix-Marseille III

Travaux de recherche

  • Thèse

La vente d’immeuble au XIXe siècle: étude du transfert conventionnel de propriété immobilière dans le code civil de 1804, sous la direction du Professeur Christian Bruschi.

Prix Jean Bodin 2014, attribué à l’étudiant ayant rédigé une thèse constituant une recherche fondamentale en histoire des institutions ou des idées politiques.

  • Ouvrages :

Participation à la rédaction pratique notariale de la copropriété, édition Ellipse, à paraître premier semestre 2015.

  • Articles publiés

SECTION 01 :

– « Aperçu rapide sur le choix et le changement de nom de famille depuis le 1er juillet 2006 », Les petites affiches, 24 février 2012, n°40.

« Liquidation et partage d’une indivision post-communautaire après le prononcé du divorce » Defrénois, n° 18-2012, article n° 40600, p.885 à 892.

– Corrigé d’examen de sortie du centre de formation professionnel des notaires coécrit avec Jean-Pascal Richaud, « Préparation d’un acte de changement de régime matrimonial et d’une déclaration d’insaisissabilité », Defrénois, article n°6 2014.

– Proposition de formule de legs rémunératoire, Semaine juridique édition notariale et immobilière, n°8-9, 20 février 2015.

– Diverses notes de jurisprudence (Dalloz, Defrénois, Semaine Juridique Notariale).

SECTION 02 :

« La commune et le recensement des chemins ruraux en l’absence de titre de propriété » Droit de la voirie et du domaine public n°167, janvier/février 2013, p.7 à 10.

« Les digues et la gestion du risque d’inondation par les communes » Droit de la voirie et du domaine public, n°169, avril 2013, p.57 à 60.

« Le document d’aménagement commercial, élaboration et intégration dans les SCOT : état des lieux depuis la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 », AJ collectivités territoriales, mai 2013, n°5 p.237-239.

« L’aliénation d’un chemin rural », Semaine juridique édition notariale et immobilière, n°35, 30 août 2013,1207.

« Examen d’un projet d’implantation d’un supermarché », Defrénois, article n°113r2 n°18- 2013, p.908-914.

« Focus sur la révision et la tenue des listes électorales », AJ collectivités territoriales, n°1, 2014, p.23 à 27.

« La valorisation du domaine immobilier des collectivités territoriales» Droit de la voirie et du domaine public, n°177, Mars / Avril 2014, p.1-6.

« Le point sur les critères de la domanialité publique », AJ collectivités territoriales, mai 2014, n°5, p. 258 à 261.

SECTION 03 :

– « Le tiers détenteur face à l’action hypothécaire au XIXe siècle et les tempéraments de la pratique notariale », Les petites affiches, n°16-17 septembre 2014, n°185-186, p.6 et 7.

– « La fin de la jurisprudence « Martin » sur les actes détachables, Éclairage historique sur la théorie des actes détachables en droit public » Revue générale des collectivités territoriales, n°54, octobre 2014, p.35 à 43.

– « La responsabilité des notaires et la théorie du mandat légal au XIXe siècle », Le Gnomon revue internationale d’histoire du notariat, octobre-décembre 2014, n°181, p.17 à 21.

  • Articles en voie de publication :

– « La transcription hypothécaire dans le Code civil de 1804 », à paraître, Revue historique de droit français et de droit étranger, n°4, oct.-déc. 2014, p. 589-604.

– « La codification du droit hypothécaire et le système de codes progressifs chez Alphonse Decourdemanche », à paraitre dans les Cahiers poitevins d’histoire du droit, deuxième semestre 2015.

« La mobilisation du sol dans la pensée Saint-simonienne, l’œuvre d’Alphonse Decourdemanche », à paraitre, revue de la recherche juridique, droit prospectif, n° 2014-4, juillet 2015.

  • A venir :

– « La place réservée au droit comparé et à l’histoire du droit dans les projets de réforme  hypothécaire au XIXe siècle ». En cours de rédaction.

– « La réception de l’exclusivisme du droit de propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil au XIXe siècle ».

– « L’Esprit du notariat, Paris, Debray, 1809 : Retour sur les conceptions de Rolland de Villargues sur le notariat ».

– « La compagnie générale de la mobilisation du sol d’Alphonse Decourdemanche (1843-1871). ».

Enseignements

– 2011 – 2013 : Chargée de Travaux dirigés, en qualité d’ATER, en Introduction historique au droit et en Histoire du droit et des Institutions, à la Faculté de droit, Université de Paris V.

– Depuis mars 2010 : Formateur auprès :

  • Centre National de la Fonction Publique Territoriale (Poitiers, Angoulême, Niort, la Rochelle, Saintes, Tours, Angers, Paris).

* Formations continues:

Droit civil générale et état civil

Droit immobilier et droit de l’urbanisme (Domanialité publique et outils fonciers (12 heures))

Droit électoral (La gestion et la révision des listes électorales (6 heures) ; Le contentieux électoral (12 heures))

* Préparation aux concours:

Préparation à la note administrative en droit civil du concours de rédacteur territorial interne (épreuve d’admissibilité). 66 heures de cours.

Préparation à l’oral de droit civil du concours de rédacteur territorial interne (catégorie B de la filière administrative de la fonction publique territoriale, épreuve d’admission). 30 Heures de cours.

Préparation à l’épreuve de droit civil du concours de rédacteur territorial externe (épreuve d’admissibilité). 30 heures de cours.

  • Groupe Territorial

Intervenant cursus métier certifiant – Responsable Service Population

* Module 4 Certificats, certification, légalisation de signature, les livrets de famille

* Module 5 Le droit des étrangers

  • Notformation, formation continue des notaires,

Conférence à la Chambre des Notaire de l’Yonne le 2 octobre 2014 sur le domaine public et privé des collectivités territoriales

  • BTS Notariat

Techniques notariales

  • Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI – Poitiers) – 2014

Intervenant – Modules de Formation: Réflexion éthique et soins infirmiers

* Le statut médical du majeur protégé (à destination des élèves infirmiers de 3ème année)

* Mineurs

* Majeurs protégé

Autres expériences professionnelles

– Oct 2014 juin 2015 : Élève avocat – SCP Mady et Gillet, cabinet d’avocat.

  • Rédaction d’assignations, de requêtes et de conclusions en droit de la responsabilité notariale, droit immobilier, droit des successions, divorce,
  • Consultations
  • Plaidoiries

– Juillet 2014 oct 2014 : Élève avocat – EURL RICALDUS, cabinet en gestion de patrimoine,

  • Bilan patrimoniaux et stratégies patrimoniales
  • Rédaction de consultations

– Juin 2009 – déc 2009 :  Juriste d’entreprise – ITM Développement, groupement des mousquetaires

  • Urbanisme commercial, opérations d’aménagement

– Juin 2005 – août 2008 : Clerc de notaire – SCP Choukroun/Consolin, Notaires à Marseille

  • Ventes immobilières (copropriété, terrains à bâtir, VEFA
  • Déclarations de succession, partages de communauté après divorce

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