Didier VEILLON

Professeur. Université de Poitiers

Faculté de droit

93, avenue du Recteur Pineau

86 022 Poitiers cédex

05 49 45 20 38

didier.veillon@univ-poitiers.fr

Responsabilités administratives

– Adjoint à l’assesseur chargé de la scolarité (avril 2005 – septembre 2007)
– Assesseur aux études (depuis mars 2009)
– Assesseur à la scolarité (septembre 2007 – mars 2009)
– Directeur du Master II Recherche Histoire des institutions des périodes moderne et contemporaine (depuis septembre 2008)
– Membre élu du CEVU (2006 – 2008)

Autres responsabilités

– Membre de l’atelier de promotion du patrimoine juridique, structure au sein de l’Institut d’Histoire du Droit visant à permettre, en collaboration avec l’Université de Poitiers, la numérisation de textes juridiques anciens
– Secrétaire de séance puis président de la Société des Antiquaires de l’Ouest

Carrière universitaire

– Professeur (depuis 2013)
– Habilitation à diriger les recherches (2007)
– Maître de conférences (depuis le 1er septembre 1997)
– Doctorat en droit (1996)
– ATER (1992 – 1995)
– Chargé de travaux dirigés à la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers (1990 – 1992)
– DEA de droit privé (1991)
– DEA d’histoire du droit (1990)

Enseignements

– Etude des sources en M2 recherche Histoire des institutions (2007-2008)
– Histoire de l’administration (L2 AES, 1997-2009)
– Histoire de l’antiquité (L2 droit, 1997-2002)
– Histoire des affaires (L3 AES, 2003-2009)
– Histoire des institutions (L1 droit, 2005-2008)
– Histoire des institutions (L2 droit, 2001-2006)
– Histoire du droit de la famille (M1 Droit du patrimoine, 2008-2009)
– Histoire du droit privé (M2 Recherche Histoire des institutions, 2008-2009)
– Histoire économique et sociale (L1 AES, 1997-2000)
– Histoire et sociologie de la famille (L1 droit, 1997- 2004)
– Introduction historique au droit (L1 droit, 2005-2009)
– Conférences de méthode en Histoire des Etats et du droit au 1er Cycle ibéro-américain de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (2006-2011)

Spécialités

– Histoire de la justice
– Droit coutumier

Publications

– Thèse
Les magistrats dans le ressort de la cour d’appel de Poitiers au XIXe siècle, thèse droit, Poitiers, 1996, 2 vol., dactyl., 857p

– Livres, ouvrages scientifiques

  • Magistrats au XIXe siècle en Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres et Vendée, La Crèche, Geste éditions, coll. « Pays d’histoire », 2001 (316p)
  • Auteur d’une contribution intitulée « Législation et exploitation agricole (XIXe-XXe siècles) dans La société agricole des Deux-Sèvres aux XIXe et XXe siècles, sous la direction de Frédéric Chauvaud, Geste Editions, La Crèche, 2006, p. 76-82
  • Participation à l’ouvrage collectif La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958, Archives départementales des Deux-Sèvres, 2008, 127p

– Articles dans des revues avec comité de lecture
nationales

  • « Les magistrats dans la Vienne sous le Consulat et l’Empire », Bulletin de la Société des Antiquaires de l’Ouest, 2001, p. 257-273
  • « Les magistrats vendéens sous le Consulat et l’Empire », Recherches vendéennes, 2003, n°10, p. 253-272
  • « Une institution successorale de garantie pour les puînés en matière de fiefs : le parage poitevin au sein des coutumes de l’Ouest (XVIe – XVIIIe siècle) », Revue historique du Centre-Ouest, t. VI, 1er semestre 2007, p. 7-64
  • « Le parage poitevin hors des limites de la coutume de Poitou (XVIe – XVIIIe siècle), Revue historique du Centre-Ouest, t. VI, 1er semestre 2007, p. 65-88

– Communications avec actes

– Internationales

  • «De la discussion du bail à rente foncière dans l’élaboration du Code civil de 1804», in. Slovenian law review, Actes du colloque international sur Les codifications du droit civil au début du XIXe siècle et leur enracinement dans la tradition de Ljubljana (26 août 2011), December 2011, vol. VIII/n°1-2, pp. 53-67
  • « Gens de justice et professeurs de droit à Poitiers au XIXe siècle », Les Cahiers du GERHICO, n° 1, septembre 2000, p. 91-101
  • « Le De legibus connubialibus d’André Tiraqueau », Les Grands Jours de Rabelais en Poitou, Actes du colloque international de Poitiers (30 août – 1er septembre 2001), Etudes réunies et publiées par Marie-Luce Demonet avec la collaboration de Stéphan Geonget, Librairie Droz S.A., Genève, 2006, p. 195-213
  • « Le divorce en France du Code civil de 1804 à la loi du 26 mai 2004 », communication prononcée lors du colloque international sur le bicentenaire du Code civil, organisé par la Faculté de droit de Ljubljana (Slovénie), le 25 novembre 2004. Slovenian Law Review, vol. III / n° 1-2, December 2006, p. 45-62
  • « Le juge de paix dans l’enquête criminelle : l’exemple des Deux-Sèvres et de la Vienne », dans L’enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle, sous la dir. de Jean-Claude Farcy, Dominique Kalifa, Jean-Noël Luc, Paris, CREAPHIS, 2007, p. 137-146. (Communication prononcée lors du colloque international « Les Enquêtes judiciaires en Europe au XIXe siècle – Acteurs – Imaginaires – Pratiques », organisé par le Centre de recherches en Histoire du XIXe siècle (EA 3550, Paris I et Paris IV) et le Centre Georges Chevrier (UMR 5605 CNRS – Université de Bourgogne), les 19, 20 et 21 mai 2005, Salle Louis Liard, en Sorbonne)
  • « Communaux, corporations et sociétés de commerce dans la France des XVIIe et XVIIIe siècles », Les Groupes dans le Droit, Nijmegen, Faculteit der Rechtsgeleerdheid, 2007, p. 1-12. (Communication prononcée lors du colloque international « Les groupes dans le droit », organisé à Nimègue (Pays-Bas) par les Facultés de droit de Nimègue (Radboud Universiteit Nijmegen) et de Poitiers, 22-24 mai 2006)
  • « L’évolution de la distinction du domaine direct et du domaine utile en France du XVIe au XVIIIe siècle », communication prononcée lors des journées d’études sur « Le problème du numerus clausus des droits réels », organisées à Rome (Italie) par les Facultés de droit de Roma III et de Poitiers, les 16 et 17 juin 2006. A paraître
  • « A propos de l’incomplète aliénabilité de la tenure noble : les deux conceptions doctrinales du jeu de fief en droit commun coutumier à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle) », Coutumes, doctrine et droit savant, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2007, p. 143-166. (Communication faite en collaboration avec Michel Brunet lors du colloque international «Coutumes, doctrine et droit savant», organisé par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers les 20 et 21 octobre 2006).
  • « La rescision des actes juridiques dans le Traité de procédure civile de Robert-Joseph Pothier », La théorie des nullités, Etudes réunies par Michel Boudot et Paolo Maria Vecchi, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2008, p. 63-78. -Communication prononcée lors des 5èmes journées d’études Poitiers – Roma Tre sur La théorie des nullités, organisées à Poitiers, les 23 et 24 mars 2007, par les Facultés de droit de Poitiers et Rome III)
  • « L’évolution du concept de la personne morale en droit français (XIXe – Première moitié du XXe siècle) », communication prononcée lors des 6èmes journées d’études Poitiers – Roma Tre sur La personne juridique, organisées à Rome les 20 et 21 juin 2008, par les Facultés de droit de Poitiers et Rome III.
  • « Observations sur les pollicitations dans l’ancien droit », in. Promesses et actes unilatéraux, 7èmes journées d’études Poitiers-Roma III (Poitiers, 12 et 13 juin 2009), Paris, LGDJ, 2011.
  • « La rédaction du Code pénal de 1810 », communication faite lors de la journée d’études sur Le bicentenaire du Code pénal de 1810 organisée par la Faculté de droit de Ljubljana le 4 septembre 2009. Slovenian Law Review, vol. VI/ n° 1-2, December 2009, p. 143-157.
  • « Observations sur la doctrine et la jurisprudence françaises relatives au droit de colombier (XVIe – XVIIIe siècle) », colloque Justice et sociétée rurales (du XVIe siècle au XXIe siècle). Approches croisées dans les espaces francophones (géographie, histoire, sociologie), 18, 19 et 20 novembre 2009 à Poitiers et Limoges. A paraître.
  • « Observations sur les frais de justice dans l’ancienne France », communication faite lors du colloque Le prix de la justice. Histoire et perspectives organisé par l’Université Montesquieu – Bordeaux IV, les 11 et 12 mars 2010. A paraître.

– Nationales

  • « Le Code pénal de 1810. Observations du tribunal criminel de Saintes », Revue Juridique du Centre-Ouest, n° 14, juillet 1994, p. 13-16. (Communication faite à la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, le 7 mars 1994, lors de la journée d’études organisée par cet établissement et la Revue Juridique du Centre-Ouest au sujet du nouveau Code pénal)
  • « Un aspect de la criminalité au XVIIe siècle : les Grands Jours de Poitiers de 1634 », dans Journées Régionales d’Histoire de la Justice, Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, P.U.F., 1999, p. 223-239. (Communication faite lors des Journées Régionales d’Histoire de la Justice organisées les 13, 14 et 15 novembre 1997 par l’Association Française pour l’Histoire de la Justice, la Cour d’appel de Poitiers et la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers)
  • « La révolution municipale en Poitou et pays charentais » dans Bonnes villes du Poitou et des pays charentais (XIIe-XVIIIe siècles), Robert Favreau, Régis Rech, Yves-Jean Riou (dir.), Mémoires de la Société des Antiquaires de l’Ouest, 5e série, t. VIII, 2002, p. 321-332. (Communication faite lors du colloque sur « Les Communes en Poitou-Charentes, 1199-1999 », organisé à Saint-Jean-d’Angély, les 24 et 25 septembre 1999)
  • « La Farce de Maître Pierre Pathelin : un procès devant une justice seigneuriale au XVe siècle », Littérature et droit du Moyen Âge à la période baroque : le procès exemplaire. Actes de la journée d’études du groupe de recherche Traditions Antiques et Modernités de Paris VII (29 mars 2003). Études réunies par Stéphan Geonget et Bruno Méniel, Paris, Honoré Champion, 2008, p. 25-39
  • « Le décret-loi du 6 septembre 1926 et la création des conseils interdépartementaux de préfecture », Les conseils de préfecture (an VIII-1953), Actes du colloque national organisé par l’Institut d’Histoire du droit de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, les 3 et 4 juin 2004, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2005, p. 259-274
  • « Deux épisodes provinciaux de l’opposition durable entre les défenseurs de la justice séculière et ceux de la justice ecclésiastique, lors des rédactions officielles de la coutume de Bretagne, en 1539 et 1580 », communication prononcée lors des journées d’études sur La monarchie et les pays de l’Ouest, organisées en octobre 2008 à Versailles par l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et la Société d’Histoire du droit et des institutions des pays de l’Ouest. A paraître
  • « 1808-1858 : Les premiers privatistes de la Faculté de droit de Poitiers », Cahiers poitevins d’histoire du droit, second cahier, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2009, p. 185-195. Communication faite le 8 décembre 2008 lors de la journée commémorant le bicentenaire de la renaissance de la Faculté de droit de Poitiers
  • « Les juristes poitevins au XIXe siècle », communication prononcée le 26 mars 2010 lors des journées d’études André Léo dans son siècle organisée à Poitiers par l’Association André Léo et le Gerhico- Cerhilim (EA 4270)

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