Approche historique des origines à nos jours d’un effet de commerce. Le warrant

Julie CHAUBET

Dir. Dider Veillon

Cette étude a pour objectif d’identifier la destination du warrant en tant qu’effet de commerce ainsi qu’en tant qu’effet de levier mais également d’améliorer les moyens financiers de certains professionnel -commerçants et industriels- afin de permettre l’équité entre les peuples et le développement d’une économie solidaire et durable dans un monde où la rentabilité et la volatilité des marchés côtoient les sentiments de sécurité, de bien-être et de bonheur.

Instrument de crédit, instrument de garantie, le warrant est tombé en désuétude en France, dès son institution au XIXe siècle. Il est apparu avec la loi de 1848 créant les magasins généraux. Le warrant peut être défini de prime abord comme un billet à ordre endossable permettant à un débiteur professionnel de garantir son emprunt par un gage constitué sur des biens mobiliers, qui seront soit déposés dans un magasin général, soit conservés par le warrantiste. Ainsi, le warrant est une sorte de gage sans dépossession selon le bien warranté. En d’autres termes, le warrant est régi par le droit commun du billet à ordre ainsi que par le régime du gage en ce qui concerne notamment les recours cambiaires.

Varan de Komodo Instrument représentatif d’options d’achat ou de vente sur actions à long terme, le warrant financier connaît, quant à lui, un développement remarquable, depuis son institution à la fin du XXe siècle, lié à l’engouement et à l’envolée des marchés financiers. Comme moyen protecteur, le warrant financier permet à son détenteur « warrantier » de bénéficier des hausses du marché tout en évitant les baisses de ce même marché.

Quelle que soit la forme du warrant, celui-ci soulève plusieurs interrogations. Par une lecture diachronique, il est intéressant d’observer les applications et les effets de cette institution dans le monde du XXIe siècle notamment en France, de mettre en exergue ses apports et ses dérivés au fil du temps, de découvrir ses influences et d’atteindre finalement son origine afin de comprendre les différents mécanismes qui le composent. Enfin par une lecture chronologique, il est nécessaire d’analyser ses origines et ses influences afin de recommander certaines améliorations pour actualiser l’institution du warrant au regard de l’évolution des mœurs et des besoins socio-économiques.

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