Les liens juridiques en droit privé entre la France et la Russie (1789 – 1917)

Alix NICOLAS

Dir. D. Veillon, Université de Poitiers et Евгений КУЗНЕЦОВ (Evgeny KUZNETSOV), Université d’Ekaterinbourg

Les recherches menées en ce sens ont vocation à montrer l’influence qu’ont pu avoir la France et ses juristes post-révolutionnaires sur le droit privé de la Russie tsariste. La délimitation temporelle n’est, dès lors, pas anodine puisque l’année 1789 marque un véritable tournant dans la vie juridique française. L’instauration des idées révolutionnaires dans l’ordre juridique interne va faire de la France, aux yeux de tous, « le pays des droits de l’Homme » ! Or la Russie est perçue – encore aujourd’hui – comme un pays rustre et sans droit positif dont la population vivrait selon un état primaire. Il n’en est rien en réalité ! Certes, il est possible de remarquer un certain décalage sur certains points de droit (à l’image du servage qui restait la norme au XIXe siècle russe). Mais la Russie, aussi étonnant que cela puisse paraître pour la majorité, était en avance sur cette France du XIXe siècle qui semblait juridiquement exemplaire (notamment en matière de législation ouvrière). Pour les aspects que l’on pourrait qualifier de retards, il est intéressant de remarquer la très forte influence de la France. Celle-ci variait néanmoins au gré des relations diplomatiques, la volonté expansionniste de Napoléon Bonaparte n’aidant pas forcément à ce qu’elles restent cordiales. Il sera dès lors question des périodes fastes entre nos deux Nations puisqu’elles jouèrent un grand rôle dans le droit positif russe. L’influence de la législation impériale sur celle qui est aujourd’hui en vigueur en Fédération de Russie ne sera cependant pas le sujet de ce développement puisqu’il nécessite une parfaite connaissance du droit applicable russe.

Recherche

Menu principal

Haut de page