Professeur. Doyen honoraire. Université de Poitiers

Faculté de droit et des sciences sociales – E 19

Hôtel Gracient
15 bis, rue Sainte-Opportune
TSA 81100
86073 Poitiers cedex 9

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Responsabilités administratives

– Directeur de l’Ecole doctorale Droit et Science Politique « Pierre Couvrat » (ED 088), Universités de Poitiers, Angers, Limoges, Le Mans, La Rochelle, depuis juin 2012.
– Chargé de mission à la communication scientifique et aux publications
– Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales (avril 2005 – mars 2009)
– Directeur de l’Institut d’Histoire du Droit (EA 3320)
– Secrétaire de rédaction des Cahiers aixois d’histoire du droit de l’Outre-mer français
– Secrétaire adjoint de l’Association française des historiens des Idées Politiques
– Membre du jury du concours externe des IRA (2001 – 2005)
– Directeur du département de droit de l’Université d’Orléans (2001 – 2002)
– Membre du comité de lecture des Mémoires de la société d’histoire du droit des anciens pays bourguignons

Carrière universitaire

– Professeur (septembre 2002), Université de Poitiers
– Agrégation (2002)
– Maître de conférences (1998-2002), Université d’Orléans
– Habilitation à diriger les recherches (2001)
– Doctorat de droit (1997)

Spécialités

– Histoire du droit public et des idées politiques (Ancien Régime et Révolution)
– Histoire de l’administration en Indochine

Publications

– Ouvrages

• Avec E. Gasparini, Introduction historique au droit et Histoire des institutions, coll. Master Pro, Paris, Gualino, 9e édition 2019

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°10, Poitiers, PUJP, 2018

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°8-9, Poitiers, LGDJ, 2017

• L’empire Indochinois. Le gouvernement général de l’Indochine, de la création de l’Union indochinoise au rappel de Richaud (1887-1889), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2016

• Contribution à B. Méniel (dir.), Ecrivains juristes et juristes écrivains du Moyen-Age au siècle des Lumières, Paris, Classiques Garnier, 2015

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°7, Poitiers, Poitiers, LGDJ, 2015

• Avec A.-C. Bonneville et S. El Mechat (dir.), Les minorités ethniques, linguistiques et/ou culturelles en situations coloniale et post-coloniale (XVIIIe-XXIe siècles), Poitiers, LGDJ, 2015, 198 pages.

• Contribution au Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe, Paris, PUF, 2015.

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°5-6, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014.

• Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, (avec David Kremer et Arnaud Vergne), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014, 597 pages.

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°4, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012

• Avec Joël Monnet (dir.), Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, 207 pages

• Contribution à J. Dalançon (dir.), Dictionnaire de l’Université de Poitiers, La Crèche, Geste éditions, 2012

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°3, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2011

• Avec Arnaud Vergne (dir.), La province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romain à nos jours, Paris, LGDJ, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 2010, 514 pages

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°2, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2009

• Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°1, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2007

• Rédaction des notices des députés du Loiret, in EH. Lemay (dir.), Dictionnaires des législateurs 1791-1792, Ferney-Voltaire, Centre international d’étude du XVIIIe siècle, 2007, tome I, pp. 141-142, 326-327, 339-340 et tome II, pp. 400, 472-473, 555-556, 726-727

• Les Conseils de préfecture (an VIII-1953), (dir.), LGDJ, coll. Publications de la Faculté de droit de Poitiers, 2005

• Le concept de république en France (XVIe-XVIIIe siècles), Aix-Marseille, PUAM, 1998. Ouvrage couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques (prix H. Texier) et l’Association française des historiens des idées politiques (prix Montesquieu)

– Études

• « Réflexions sur Jean Bodin et « l’absolutisme des juristes » », in. Odsev dejstev v pravu. Da mihi facta, dabo tibi ius, Liber amicorum Janez Kranjc, Ljubljana, Pravna fakulteta Univerze v Ljubjani, 2019, pp.141-150

• « Проект учреждения конституционного контроля российской императрицей Екатериной II и отклики на него во Франции (1766–1774) », in. ВЕСТНИК ГУМАНИТАРНОГО УНИВЕРСИТЕТА (THE REVIEW OF THE LIBERAL ARTS UNIVERSITY, Ekaterinburg), 1 (24) 2019, pp. 48-62

• « La minorité chinoise en Indochine jusqu’à la Seconde Guerre mondiale », in. Mémoires de la Société pour l’Histoire du Droit des anciens pays Bourguignons, 2017, volume 74, pp.245-264

• « Quand l’Indochine entre au Conseil d’Etat: le jeu des 36 bêtes et l’arrêt Vandelet et Faraut (1891) », in. Variations autour du droit public. Mélanges en l’honneur de Christian Debouy, Poitiers, PUJP, 2019, pp.211-243

• « Sur un aspect de la responsabilité pénale de la commune annamite de Cochincine. Le colonisateur face au crime organisé en 1882 », in. E. Gojosso (dir.), Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°10, Poitiers, PUJP, 2018, pp.135-146

• « Peut-on parler d’une censure juridictionnelle des violations de la « Constitution » sous l’Ancien Régime? L’exemple de 1763″, in. A. Le Pillouer (dir.), La protection de la constitution, Poitiers, LGDJ, 2018, pp.107-114

• « Administrer : colonies, protectorats et concessions, le casse-tête administratif indochinois », in. D. Barjot et J.-Fr Klein (dir.), De l’Indochine coloniale au Viet Nam actuel, Paris, Académie des sciences d’Outre-mer – Magellan et Cie, 2017, pp. 195-205

• « Les institutions administratives de l’Indochine française avant 1945 : un vaste champ de réformes », Outre-Mers, revue d’histoire, 2017, n°396-397, pp. 31-50

• « L’indigénat en Cochinchine », in. A. Deroche, E. Gasparini et M. Mathieu (dir.), Droits de l’homme et colonies. De la mission de civilisation au droit à l’autodétermination, Aix-en-Provence, PUAM, 2017, pp. 347-361

• « La répression en situation exceptionnelle : les procès de l’Algérie française (mai 1961-mars 1963) », in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°8-9, Poitiers, LGDJ, 2017, pp.73-90

• « Sur l’usage de l’expression « monarchie absolue » en France au XVIIe siècle », in. Cahiers poitevins d ‘histoire du droit, n°8-9, Poitiers, LGDJ, 2017, pp.271-292

• « La crise parlementaire de 1763 et l’émergence d’une censure constitutionnelle des lois royales », in. E. Gasparini (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Michel Ganzin, Paris, La mémoire du droit, 2016, pp. 271-314

• « Le blasphème dans une perspective historique », in. C. LAGEOT et F. MARCHADIER (dir.), Le blasphème dans une société démocratique, Paris, Dalloz, 2016, pp.31-42

• « Le protectorat du Tonkin, à la confluence des ordres juridiques français et annamite », in. Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur du doyen François Hervouët, Poitiers, LGDJ, 2015, pp.349-374

• « Le régime juridique de la propriété paysanne en Cochinchine du gouvernement des amiraux à la Seconde Guerre mondiale », in Ruralités. Des terres, des dieux et des hommes, Limoges, PULIM, 2015, pp.75-87.

• « La genèse de l’union indochinoise », in D. Salles, A. Deroche et R. Carvais (dir.), Etudes offertes à Jean-Louis Harouel, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, pp. 259-275.

• « The Territorial Administration of French Cochinchina », in Lex localis. Journal of Local Self-Government, january 2015, pp. 21-33.

• Préface de la thèse : DUCLOS-GRECOURT (M.-L.), L’idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789), Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Poitiers, Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, Paris, LGDJ, 2014.

• «La notion juridique de colonie. Lecture diachronique d’un terme polysémique», in. GOJOSSO (E), KREMER (D), VERGNE (A) (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014, pp.11-36 [pp. 23-36].

• « L’administration territoriale des protectorats annamite et tonkinois (1883-1899) », in. GOJOSSO (E), KREMER (D), VERGNE (A) (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014, pp. 303-323.

• «Les réformes de l’administration territoriale en Indochine (1861-1945)», Parlement(s). Revue d’histoire politique, 2014, n°20, pp.50-66.

• «La commune annamite de Cochinchine : un instrument juridique de pacification», in. EL MECHAT (S) (dir.), Coloniser, pacifier, administrer XIX-XXIe siècles, Paris, CNRS éditions, 2014, pp. 231-244.

• «La réforme communale au Vietnam à l’époque de l’Indochine française» in La dynamique du changement politique et juridique: la réforme, Aix-en-Provence, PUAM, 2013, pp. 325-337.

• «Violence de droit, violence du sabre» in Indochine. Des territoires et des hommes 1856-1956, Paris, Gallimard/Musée de l’Armée, 2013, pp. 62-65.

• «La prescription acquisitive immobilière en droit annamite» in Obligations, procès et droit savant. Mélanges en hommage à Jean Beauchard, Poitiers, LGDJ, 2013, pp. 455-478.

• «Contribution à l’histoire de l’administration territoriale en Indochine. La commune annamite de Cochinchine comme instrument juridique de pacification», Storia Amministrazione Costituzione, n°21, 2013, pp. 33-48.

• «Note sur les crimes du corps expéditionnaire français en Italie (1943-1944)»,in Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°4, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, pp. 175-193.

• «Recueils et répertoires généraux de textes juridiques relatifs à l’Indochine jusqu’en 1945», in Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°4, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, pp. 197-203.

• «La commune annamite de Cochinchine et la justice : la subversion progressive des institutions traditionnelles (1860-1904»), in Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français, Aix-en-Provence, PUAM, 2012, n°4, pp. 169-189.

• «Le droit de punir outre-mer : l’exemple de la Cochinchine française (1861-1904)», in Fr. Chauvaud (dir.), Le droit de punir du siècle des Lumières à nos jours, Rennes, PUR, 2012, pp. 41-55.

• «Les cours souveraines et le contrôle de constitutionnalité des lois royales», in J. Monnet et E. Gojosso (dir.), Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, pp. 102-109.

• «Le parlement et l’édiction de la loi selon David Hoüard», in Cahiers historiques des Annales de droit, n°1, 2012, pp. 79-88.

• «Regards coloniaux sur une institution exotique: la commune annamite», in. Mélanges en l’honneur de Dominique Breillat, Poitiers, LGDJ, 2011, pp.251-260

• « L’insurrection cambodgienne de 1885-1886 et ses conséquences sur l’administration intérieure du royaume » in Siksacakr. Journal of Cambodia Research , n°12-13, 2010-2011, pp. 63-71 (texte en français et en khmer)

• «L’administration provinciale du Cambodge dans les premiers temps du protectorat français (1863-1897)», in. BURGAUD (E), DELBREL (Y), HAKIM (N) (dir), Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à M. Vidal, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, pp.517-535

• Le contrôle de constitutionnalité des lois dans la France de l’Ancien Régime. Bilan historiographique, Budapest, Rechtsgeschichtlich Vorträge Lectures sur l’histoire juridique, 2010, n°61 (Publication du groupe de recherche pour l’histoire juridique de l’Académie hongroise des Sciences et de la Chaire d’histoire du droit hongrois de l’Université Eötvös Lorand Budapest)

• «Les aides au développement économique local : introduction historique», in. Revue française des finances publiques, n°109, février 2010, pp. 3-11

• Avec Laurent Bouchard, «L’argument jusnaturaliste dans le discours protestant du XVIIe siècle», dans le cadre du XXe colloque de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques, en partenariat avec l’Institut d’Histoire du droit de Poitiers et le Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire des Institutions et des Idées Politiques d’Aix-Marseille III, «Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge», Poitiers, 14 et 15 mai 2009, in. Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, Aix-en-Provence, PUAM, 2010, pp. 57-71

• «Les provinces dans l’Empire colonial français : l’exemple de la Cochinchine (1861-1876). Première approche», in. Éric Gojosso et Arnaud Vergne (dir.), La province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romain à nos jours, Paris, LGDJ, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 2010, pp. 445-476

• Préface à Jean de La Fontaine juriste ? Lectures de fables choisies à la lumière du droit, Poitiers, LGDJ, 2010, pp. i-ii

• Préface à Anthony Mergey, L’Etat des physiocrates : autorité et décentralisation, Aix-en-Provence, PUAM, 2010, pp. 7-8

• «Le système politique napoléonien à l’heure du Code pénal de 1810», in. Slovenian Law Review, vol.VI/n°1-2, décembre 2009, pp. 103-109

• «La couronne de France, une personne morale?», in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°2, (dir), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2009, pp. 63-78

• «Les morts pour la France de la Faculté de droit de Poitiers durant la Première Guerre mondiale», in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°2, (dir), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2009, pp. 221-227

• «Sur Pothier et le Code civil», in. VERNIER (O), (dir.), Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, Paris, La mémoire du droit, 2008, pp. 403-415 (avec David Gilles)

• «Le roi de France et le respect des engagements contractuels : le cas du traité de Madrid (1526)», in. BOUDOT (M), VECCHI (P), (dir.), La théorie des nullités, Paris, LGDJ, 2008, pp. 33-52

• «Jean Carbonnier et la réforme de la licence en droit de 1954», «Journée Jean Carbonnier. L’homme, la pensée, la spiritualité», dans le cadre du colloque organisé par l’Association Henri Capitant, l’Université Paris II et l’Université de Poitiers, Paris, 6 octobre 2005, in. Hommage à Jean Carbonnier, Paris, Dalloz, 2007, pp. 105-132

• «L’encadrement juridique du pouvoir selon Montesquieu. Contribution à l’étude des origines du contrôle de constitutionnalité», in. Revue Française de Droit constitutionnel, 2007, n°71, pp. 499-512

• «La Faculté de droit de Poitiers et la préparation de la réforme de la licence en droit de 1954 : décryptage d’un refus», in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°1, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2007, pp. 193-226

• «Le Mémoire sur les municipalités (1775) et la réforme administrative à la fin de l’Ancien Régime», dans le cadre de la 6e Journée d’Etudes historiques du Laboratoire Collectivités Locales (Université d’Orléans) sur «Municipalités et pouvoir central de la fin de l’Ancien Régime à la monarchie de Juillet : théorie et pratique», 27 avril 2002, in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°1, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2007, pp. 127-138

• «Le roi et le respect du droit naturel d’après la doctrine française (XVIe-XVIIe siècles) : l’exemple des contrats», dans le cadre du colloque «Coutumes, doctrine et droit savant» organisé par la Faculté de droit de l’Université de Ljubljana et l’Institut d’Histoire du droit de l’Université de Poitiers, Ljubljana, 31 août 2007, in. Slovenian Law Review, vol.IV/n°1-2, décembre 2007, pp. 89-97.

• Préface à Mathieu Touzeil-Divina, Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860), Paris, LGDJ, 2007, 683 pages, pp. i-iii

• «La ville et le territoire de l’octroi au XIXe», dans le cadre du colloque «Entrer en ville» organisé par l’EA «Les territoires de l’identité» (Université d’Orléans) en collaboration avec le Centre d’Histoire urbaine (ENS-LSH, Lyon), 26 octobre 2001, in. MICHAUD-FREJAVILLE (F), DAUPHIN (N), GUILHEMBET (JP), (dir.), Entrer en ville, Rennes, PUR, 2006, pp. 179-189

• «La genèse du Code civil», dans le cadre du colloque international sur «Le bicentenaire du Code civil», Faculté de droit de Ljubljana (Slovénie), 25 novembre 2004, in. Slovenian Law Review, vol.III/n°1-2, décembre 2006, pp. 143-153

• «La ville, le seigneur et l’intendant : Martigues à la fin de l’Ancien Régime», in. Mémoires de la Société pour l’Histoire du Droit des anciens pays Bourguignons, 2006, volume 63, pp. 285-312

• «Etienne Pasquier ou l’histoire au service de la modération (1560-1565)», dans le cadre du XVIIe colloque de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques, «L’histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique», Aix-en-Provence, 12-13 mai 2005, in. L’histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique, Aix-en-Provence, PUAM, 2006, pp. 205-214

• «Le rapport entre la loi et la Constitution dans la pensée des Lumières», in. Dix-huitième, 2005, n°37, p. 147

• «Le Mercier de la Rivière et l’établissement d’une hiérarchie normative. Entre droit naturel et droit positif», in. RFHIP, 2004, n°20, p. 285

• «Les octrois au XIXe siècle», dans le cadre du colloque consacré à «L’histoire des finances publiques locales de la Révolution à nos jours», Orléans, 18-19 mai 2000, in. L’histoire des finances locales de la Révolution à nos jours, Orléans, Presses Universitaires d’Orléans, 2003, pp. 71-85

• «Le contrôle de constitutionnalité dans la pensée juridique de la seconde moitié du XVIIIe siècle : une autre approche», in. Giornale di storia costituzionale 2002/2

• «Le contrôle de constitutionnalité des lois dans quelques écrits monarchistes de la période révolutionnaire», in. La constitution dans la pensée politique, Aix-en-Provence, PUAM, 2001, pp. 229-243.

• «La Constitution anglaise à l’aune de la Fronde (1649-1653)», in. RFHIP, 2000, n°12, pp. 229-250.

• «Rivarol et le débat sur les lois constitutionnelles de l’été 1789», in. Pensée politique et loi, 2000, pp. 215-234

• «Le contrôle de l’activité normative royale à la veille de la Révolution : l’opinion de Mercier de La Rivière», in. RRJ, 1999-1, pp. 237-250

• «La perception du césarisme par les nationalistes français (1870-1914)», in. Du césarisme antique au césarisme moderne, Aix-en-Provence, PUAM, 1999, pp. 231-251

• «L’établissement d’un contrôle de constitutionnalité sous Catherine II de Russie et ses répercussions en France (1766-1774)», in. Rev. fr. dr. const., 1998, n°33

• «Les revendications d’une communauté provençale pour l’assemblée des Etats généraux de 1789 : le cahier de doléances du Tiers état de Martigues», in. Revue de la Recherche Juridique (Droit prospectif), 1996-3, pp. 987-1014

• «Deux approches de la république au XVIe siècle : Machiavel et Bodin», dans le cadre du Xe colloque de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques «République et Nation: les éléments d’un débat», Dijon, 6-7 avril 1994, in. Nation et République : les éléments d’un débat, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1995, pp. 13-39

• «Loi et décret selon Joubert en 1791», in. Revue de la Recherche Juridique (Droit prospectif), 1995-3, pp. 1005-1008

• «Le régicide dans l’Essai sur les révolutions de Chateaubriand», in. Méditerranées, n°2, 1994, pp. 105-116

– Comptes rendus

• « Julie d’Andurain, Colonialisme ou impérialisme? Le parti colonial en pensée et en action », in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°10, Poitiers, PUJP, 2018, pp.225-227

• « Jean-Noël Jeanneney, Un attentat. Petit-Clamart, 22 août 1962 », in. Revue historique de droit français et étranger, n°1 2018, pp.170-187

• « M. Caron (éd.), Rivarol, Chamfort, Vauvenargues : l’art de l’insolence », in. Annales historiques de la Révolution française, n°385, juillet-sept. 2016, pp. 201-202

• « Fran Zwitter,Les Provinces illyriennes. Cinq études », in. Annales Historiques de la Révolution Française, n°366, oct.-déc. 2011, pp. 186-188

• « Robert C. Davis, Esclaves chrétiens, Maîtres musulmans. L’esclavage blanc en Méditerranée (1500-1800) », in. Revue historique de droit français et étranger, n°3-2007, p. 465

• « Mona Ozouf, Varennes. La mort de la royauté », in. Revue historique de droit français et étranger, n°2-2006, pp. 303-306

• « Josip Kolanović, Janez Šumrada (dir.), Napoléon et son administration en Adriatique orientale et dans les Alpes de l’Est, 1806-1814, Guide des sources », in. Revue historique de droit français et étranger, n°4-2006, p. 649

• « Dale K. Van Kley, Les origines religieuses de la Révolution française, 1560-1791″, in. Revue historique de droit français et étranger, n°3-2005, p. 457

• « Michel Antoine, Le cœur de l’Etat », in. Revue historique de droit français et étranger, n°4-2003, p.591

• « Bernard Barbiche et Yves-Marie Bercé, Etudes sur l’ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine », in. Revue historique de droit français et étranger, n°4-2003, p. 596

• «L’absolutisme et l’histoire juridique. A propos d’un ouvrage récent», in. Revue historique de droit français et étranger, n°4-2002, pp. 465-470