Expérience professionnelle

• Septembre 2016. Rapporteur public au Tribunal administratif de Marseille.

• 2014-2016. Premier conseiller au Tribunal administratif de Marseille.
• 2011-2015. Membre titulaire nommé au Conseil National des Universités section 03.
• 2011-2014. Conseiller au Tribunal administratif de Poitiers. Président du conseil de discipline de la fonction publique territoriale du département de la Vienne.
• 2005-2010. Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions à la Faculté de droit d’Amiens / Membre titulaire du CURAPP UMR 7319.
• 2004-2005. ATER post-doctorat en Droit privé à la Faculté de droit de Poitiers.
• 2001-2003. ATER en Histoire des institutions à la Faculté de droit de Poitiers.
• 2000-2001. Chargé de cours en Droit public à l’IUFM de Marseille / chargé de TD en Histoire des institutions à la Faculté de droit d’Aix-Marseille III.
• 1999-2000. ATER en Histoire des institutions à la Faculté de droit d’Aix-Marseille III.
• Chargé de TD en Histoire des institutions à la Faculté de droit d’Aix-Marseille III.

Formation

• 1997 : Maîtrise de Droit public, mention assez bien à la Faculté de droit d’Aix-Marseille III.
• 1998 : DEA en Histoire des institutions et des idées politiques, mention bien à la Faculté de droit d’Aix-Marseille III.
• 2003 : Docteur en Sciences juridiques, mention très honorable avec félicitations à l’unanimité à la Faculté de droit d’Aix-Marseille III.
• 2005 : CAPA de l’Ecole du Centre-Ouest des Avocats de Poitiers.

Publications

• I – Ouvrages et articles en histoire des institutions et des idées politiques :

 

1 – Le républicanisme de Benjamin Constant (1792-1799), Aix-en-Provence, PUAM, 1999, 154 pages. 

2 – « Un huguenot en révolution : l’œuvre de Jean-Paul Rabaut Saint-Etienne à la Constituante », Revue de la recherche juridique, Droit prospectif, 2001-3, pp. 1557-1582.

 3 – La modernité du concept de nation au XVIII^ème siècle, (1715-1789) : apports des thèses parlementaires et des idées politiques du temps, Aix-en-Provence, PUAM, 2004, 623 pages. Obtention du prix Montesquieu 2004 et du prix Jean Bodin 2004.

4 – « Poursuites pénales et royalisme en Provence en l’an VIII », Revue de la recherche juridique, Droit prospectif, 2005-2, pp. 1097-1103.

5 – Cinq notices d’auteurs : « A. Blonde », « P.-L. de Lacretelle », « G.-F. Le Trosne », « Pierre-Jules Minier », « Louis de Ventre de La Touloubre », dans le Dictionnaire historique des juristes français, sous la dir. de P. Arabeyre, J.-L. Halpérin, J. Krynen, Paris, PUF-Quadrige, 2007, pp. 90, 449, 503, 566, 768.

6 – « Pierre-Jules Minier, un promoteur méconnu de l’histoire du droit en France au milieu du XIX^ème siècle », Coutumes, doctrine et droit savant, sous la dir. de V. Gazeau et J.-M. Augustin, Poitiers, LGDJ, 2007, pp. 279-308.

7 – « La femme marchande publique : coutumes, jurisprudence, doctrine (XVI^ème-XVIII^ème siècles) », La femme dans l’histoire du droit et des idées politiques, sous la dir. de P. Charlot et E. Gasparini, Dijon, EUD, 2008, pp. 93-121.

8 – Avec Stéphane Baudens, « La Bretagne : un autre laboratoire juridique et politique de la Révolution française (1788-1789) », Revue française d’histoire des idées politiques, 2009, n° 29, pp. 95-148.

9 – Avec Stéphane Baudens, « Mémoires bretons pendant la pré-révolution française. Extraits », Revue française d’histoire des idées politiques, 2009, n° 29, pp. 149-183.

10 – « Les enseignements d’histoire du droit à Aix (1843-1918) », Six siècles de droit à Aix, 1409-2009, sous la dir. de J.-L. Mestre, Aix, PUAM, 2009, pp. 79-83.

11 – « Charles Ginoulhiac, docteur en droit à Aix en 1840 », Les Facultés de droit de province au XIX^ème siècle, sous la dir. de P. Nélidoff, Toulouse, PUSST, 2009, pp. 475-488.

12 – « Les débuts de l’histoire juridique moderne à la Faculté de droit d’Aix (1879-1918) », Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, 2011, n° 29-30, pp. 115-154.

13 – « La place de la Révolution française dans les manuels et cours polycopiés d’histoire des idées politiques au XXème siècle », Les cahiers poitevins d’histoire du droit, 2011, n° 3, pp. 273-293.

14 – « La pré-révolution politique et institutionnelle en Normandie (1788-1789) », Annales historiques de la Révolution française, 2011, n° 2, pp. 111-135.

15 – « Les discours politiques et juridiques en Picardie à la veille de la Révolution française (1788-1789) », Revue du Nord, 2012, n° 394, pp. 149-169.

16 – « Les discours politiques et institutionnels contestataires en Franche-Comté (1788-1789) », Revue historique du droit français et étranger, 2014, n° 2, pp. 231-262.

17 – Une notice d’auteur sur « Louis-Adrien Le Paige », dans Ecrivains juristes et juristes écrivains du Moyen Âge au Siècle des Lumières, sous la dir. de B. Méniel, Paris, Garnier, 2015, pp. 738-743.

18 – « Les résistances politiques en Normandie (1788-1789) », dans Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Ganzin, Paris, La Mémoire du droit, 2016, pp. 517-530.

• II – Articles en droit positif :

1 – « Le stress du fonctionnaire devant le juge : une imputabilité aléatoire entre accident de service et maladie professionnelle », Actualité juridique de la fonction publique, 2013, n° 6, pp. 343-345.

2 – « Le suicide du fonctionnaire entre acte volontaire et responsabilité de l’administration », Actualité juridique de la fonction publique, 2014, n° 3, pp. 164-166.

3 – « Les usagers qui chutent de leur hauteur sur la voie publique : état des lieux de la jurisprudence administrative », La Semaine juridique-Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 20 février 2017, n° 2056, pp. 30-36.

• III – Travaux à paraître :

1 – « La place de la pré-révolution française (1787-1789) dans les manuels français d’histoire du droit et des institutions de 1945 à nos jours », Les cahiers poitevins d’histoire du droit, juin 2017, n° 8, 15 pages.

2 – « La Revue critique de législation et de jurisprudence : une revue juridique généraliste teintée d’histoire (1853-1914) », Les cahiers poitevins d’histoire du droit, juin 2017, n° 8, 14 pages.

3 – « Le contrôle du juge administratif face au visionnage d’images pornographiques dans la Fonction publique ». Article accepté par La Semaine juridique-Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2^ème trimestre 2017.

Conférences non publiées

1 – « Les pouvoirs régaliens des villes françaises entre le XVI^ème siècle et le XVIII^ème siècle », Journée d’études organisée par le Pr. E. Decrouy-Chanel à la Faculté de droit d’Amiens le 20 mars 2009.

2 – « Les magistrats français au XVIII^ème siècle : des schizophrènes juridiques et politiques ? », Journée d’études autour du livre de J. Krynen, organisée par le Pr. P. Bonin à la Faculté de droit de Paris-Nord le 24 mars 2010.

3 – « Panorama historique du droit de l’eau », Journée d’études sur le droit de l’eau, organisée par Me Ringle, le barreau des avocats de Marseille et M. le Pr. J.-C. Ricci, le 25 novembre 2016.

Jurys de concours et d’examens

1 – Depuis 2015. Membre du jury d’examen d’accès au CRFPA d’Aix-en-Provence.

2 – 2013. Membre du jury du concours de sortie du CAPA de l’Ecole du Centre-Ouest des Avocats de Poitiers.