Synthèse de la carrière

Sept. 2015 : Professeur d’Histoire du droit à la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
→ 2021/… : Vice-Président délégué à la Recherche Université de Poitiers
→ 2021/… : Directeur-adjoint de l’Institut d’Histoire du droit (EA 3320).
→ 2018/janv. 2021 : Chargé de mission  à la documentation, membre de l’équipe décanale.
→ 2017/… : Président de la section d’Histoire du droit.
→ 2017/2018 : Porteur et co-responsable du Master 1 « droit, justice, procédure » dans le cadre de l’élaboration de la nouvelle offre de formation de l’Etablissement.
→ Septembre 2015/… : Président de la commission d’expertise scientifique de la section d’Histoire du droit.

Sept. 2012 : Professeur d’Histoire du droit à la faculté de droit de Grenoble.
→ 2013/2015 : Directeur de l’Ecole doctorale Sciences juridiques (EA 460).

Sept. 2011 : Maître de Conférences en Histoire du droit à la faculté de droit de Caen.

Activité scientifique

1. Articles dans des revues internationales à comité de lecture

– « Droit royal d’imposer, consentement et mazarinades », in RHDFE, n° 3/2010, p. 365-396.
– « Endoscopie d’un privilège : le committimus dans l’ancien droit », in RHDFE, n° 3/2014, p. 357-410.
– « Louis XIV et la codification des évocations de justice », in RHDFE, n° 2/2017, p. 213-241.

2. Articles dans des revues nationales à comité de lecture

– « Michel Debré et la protection de la liberté individuelle par le Juge Judiciaire », in Cahiers du Conseil Constitutionnel, n° 26 (juillet 2009)
– « Un impensé constitutionnel révolutionnaire. L’exemple de la Liste civile », in Cahiers poitevins d’histoire du droit, huitième (2016) et neuvième (2017) cahiers, Poitiers, PU juridiques Poitiers, 2017, p. 237-262.
– « Inviolabilité du Prince, stabilité du trône et non épuration du personnel de la Couronne en France au XIXe siècle », in Cahiers poitevins d’histoire du droit, dixième cahier (2018), Poitiers, PU juridiques Poitiers, 2018, sous presse.
– « L’acquittement par le roi de sa dette processuelle. Notes sur d’Aguesseau et la procédure (civile) », Actes du colloque Les obligations royales (IHD Poitiers, 4 juin 2019) in Cahiers poitevins d’histoire du droit, douzième cahier (2020), Poitiers, PU juridiques Poitiers, 2020, à paraître.

3. Ouvrages individuels et direction d’ouvrages collectifs

– D. Salles, La liste civile en France (1804-1870). Droit, institution et administration, Paris, Mare et Martin, 2011, 753 p.
– D. Salles et alii (dir.), Etudes offertes à Jean-Louis Harouel – Liber amicorum, Paris, Ed. Panthéon-Assas, 2015, 1088 p.
– Avec GIRARD (A.-L.), LAUBA (A.) (dir.), Les racines littéraires du Droit administratif, Poitiers, PUJP, 2021, 247 p.

4. Chapitres d’ouvrages

– Notices « Bureaucratie », « Colbertisme » et « Vénalité », N. Kada M. Mathieu (dir.), Dictionnaire de l’administration publique, Grenoble, PU Grenoble, 2014.
– « Variation autour de la codification : le « code » des committimus (1669) », in D. Salles, A. Deroche et R. Carvais (dir.), Etudes offertes à Jean-Louis Harouel – Liber amicorum, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2015, p. 815-836.
– « Etre roi justicier en 1737. Quelques remarques sur les évocations-récusation et la puissance de la loi au premier XVIIIe siècle », in Stéphane Mouré (dir.), Mélanges en l’honneur de Jean Barbey, Paris, Mare et Martin, 2019.

5. Actes publiés de conférences internationales, congrès et colloques

– « Théâtres et Couronne sous la Restauration. Ou la Liste civile en scène », C. Glineur (dir.), L’Etat en scène. Théâtres, opéras, salles de spectacles du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et juridiques, Paris, Lextenso, 2018, p. 247-263.
– « Quand le ministre est irresponsable. L’exemple de la Maison du roi sous la Restauration », A. Deroche (dir.), La responsabilité, Actes des Journées internationales de la Société d’histoire du droit tenues à Tours (juin 2017), Limoges, PU Limoges, 2019, p. 399-427.
– « La rémanence de la conception médiévale de la justice fiscale dans les mazarinades », C. Glineur, E. de Crouy-Channel (dir.), Regards croisés sur la justice fiscale, Actes du colloque tenu à Amiens le 4 avril 2019, sous presse.

6. Conférences non publiées

– « Les mazarinades et la question fiscale », séminaire interdisciplinaire de l’Institut d’Histoire du droit de l’Université Paris II « Parlement et justices souveraines en France et en Europe, sous l’Ancien Régime. Sources et recherche contemporaine » (juin 2011).

– « 1804-1870 : retour sur l’institution de la Liste civile ou l’impossible séparation des sphères domestique et publique », séminaire annuel de l’EHESS « Famille, normes et pouvoir dans la modernité politique » (avril 2013).

– « Deux aspects de la justice retenue au second XVIIe siècle : Committimus et évocations de justice », Master II « Histoire de la culture juridique », faculté de droit Paris V-René Descartes (avril 2016).
– « La procédure comme enjeu de la construction étatique (XVIIe-XVIIIe siècles) », Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques (CTIDIP), Toulouse, 11 juin 2019.

Direction de thèses en cours

– 2016/… :
Anzéta Kouabenan, L’évolution du traitement pénitentiaire du mineur délinquant. L’exemple de la colonie de Saint-Hilaire (1853-1975) (100%)

– 2017/… :
Clément Chevereau (titulaire d’un contrat doctoral), Le traitement du contentieux fiscal sous l’Ancien Régime. L’exemple du Poitou (co-direction avec Adrien Lauba) (50%)
Tioratia Soro, Les prisons de Poitiers et les évolutions du droit pénitentiaire. XIXe-Début XXe siècle (100%)
Cindy Tchabo, La pénalisation de la fraude fiscale de la Révolution au XXe siècle (100%)