Responsabilités administratives

– Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers (depuis 2018)
– Adjoint à l’assesseur chargé de la scolarité (avril 2005 – septembre 2007)
– Assesseur aux études (depuis mars 2009)
– Assesseur à la scolarité (septembre 2007 – mars 2009)
– Directeur du Master II Recherche Histoire des institutions des périodes moderne et contemporaine (depuis septembre 2008)
– Membre élu du CEVU (2006 – 2008)

Autres responsabilités

– Membre de l’atelier de promotion du patrimoine juridique, structure au sein de l’Institut d’Histoire du Droit visant à permettre, en collaboration avec l’Université de Poitiers, la numérisation de textes juridiques anciens
– Secrétaire de séance puis président de la Société des Antiquaires de l’Ouest

Carrière universitaire

– Professeur (depuis 2013)
– Habilitation à diriger les recherches (2007)
– Maître de conférences (depuis le 1er septembre 1997)
– Doctorat en droit (1996)
– ATER (1992 – 1995)
– Chargé de travaux dirigés à la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers (1990 – 1992)
– DEA de droit privé (1991)
– DEA d’histoire du droit (1990)

Enseignements

– Etude des sources en M2 recherche Histoire des institutions (2007-2008).
– Histoire de l’administration (L2 AES, 1997-2020).
– Histoire de l’antiquité (L2 droit, 1997-2002 et 2014).
– Histoire de la décentralisation (L3 Pro Administration des collectivités territoriales 2010-2013).
– Histoire du commerce et des affaires (L3 AES, 2003-2018).
– Histoire des institutions (L1 droit, 2005-2008).
– Histoire des institutions (L2 droit, 2001-2006 et 2009-2018).
– Histoire du droit de la famille (M1 Droit du patrimoine, 2008-2009).
– Histoire du droit privé (M2 Recherche Histoire du droit et des institutions, 2008-2020) ; Histoire économique et sociale (L1 AES, 1997-2000).
– Histoire et sociologie de la famille (L1 droit, 1997- 2004).
– Introduction historique au droit (L1 droit, 2005-2018).
– Conférences de méthode en Histoire des Etats et du droit au 1er Cycle ibéro-américain de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (2006-2011).

Spécialités

– Histoire de la justice
– Droit coutumier

Publications

Thèse

  • Les magistrats dans le ressort de la cour d’appel de Poitiers au XIXe siècle, thèse droit, Poitiers, 1996, 2 vol., dactyl., 857 f°.

Livres, ouvrages scientifiques

  • Magistrats au XIXe siècle en Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres et Vendée, La Crèche, Geste éditions, coll. « Pays d’histoire », 2001, 316 pages.
  • Auteur d’une contribution intitulée « Législation et exploitation agricole (XIXe-XXe siècles) dans La société agricole des Deux-Sèvres aux XIXe et XXe siècles, sous la direction de Frédéric Chauvaud, Geste Editions, La Crèche, 2006, p. 76-82.
  • Participation à l’ouvrage collectif La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958, Archives départementales des Deux-Sèvres, 2008, 127 pages.
  • Participation à l’ouvrage collectif Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, Paris, LGDJ, Lextenso éditions, 2011, vis Histoire de l’administration, p. 149-150 ; 2e éd., 2014, p. 157-158.
  • Participation au Dictionnaire de l’université de Poitiers, sous la dir. de Joël Dalançon, La Crèche, Geste éditions, 2012.
  • Rédaction des notices consacrées à Boncenne (p. 57-58) et Tiraqueau (p. 417-422).
  • Participation à l’ouvrage Écrivains juristes et juristes écrivains du Moyen Âge au siècle des Lumières, sous la dir. de Bruno Méniel, Paris, Classiques Garnier, coll. « Esprit des lois, Esprit des lettres, 2015.
  • Rédaction de la notice sur Scévole de Sainte-Marthe (p. 1132-1138).
  • Participation à Le livre jubilaire. Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats, sous la dir. de Fouzi Rherrousse, Université Mohammed Premier, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales d’Oujda, Laboratoire des études juridiques et sociales, Oujda – Faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Fèz, Centre Laboratoire des obligations et contrats, Fèz, Editions de l’Université d’Oujda, 2017.
  • Rédaction de l’article « L’enseignement de l’histoire du droit privé français à travers quelques manuels (xixe-xxie siècle) », p. 129-147.
  • « Avocats et magistrats en situation », Scènes de justice en Vienne. Du Poitou médiéval à la cité judiciaire, La Crèche, La Geste, 2019, p. 16-27.
  • Catalogue de l’exposition « Scènes de Justice en Vienne » organisée par les Archives départementales de la Vienne du 25 mars au 21 juin 2019.
  • « De quelques digressions sur le commodat selon Robert-Joseph Pothier », Odsev dejstev v pravu. Da mihi facta, dabo tibi ius. Liber amicorum Janez Kranjc, urednika Marko Kambič, Katja Ṧkrubej, Pravna fakulteta Univerza v Ljubljani 100, Ljubljana, 2019, p. 427-440.

Articles dans des revues avec comité de lecture Nationales

  • « Les magistrats dans la Vienne sous le Consulat et l’Empire », Bulletin de la Société des Antiquaires de l’Ouest, 2001, p. 257-273.
  • « Les magistrats vendéens sous le Consulat et l’Empire », Recherches vendéennes, 2003, n°10, p. 253-272.
  • « Une institution successorale de garantie pour les puînés en matière de fiefs : le parage poitevin au sein des coutumes de l’Ouest (XVIe – XVIIIe siècle) », Revue historique du Centre-Ouest, t. VI, 1er semestre 2007, p. 7-64.
  • « Le parage poitevin hors des limites de la coutume de Poitou (XVIe – XVIIIe siècle), Revue historique du Centre-Ouest, t. VI, 1er semestre 2007, p. 65-88.

Communications avec actes

internationales

  • « Gens de justice et professeurs de droit à Poitiers au XIXe siècle », Les Cahiers du GERHICO, n° 1, septembre 2000, p. 91-101.
  • « Le De legibus connubialibus d’André Tiraqueau », Les Grands Jours de Rabelais en Poitou, Actes du colloque international de Poitiers (30 août – 1er septembre 2001), Etudes réunies et publiées par Marie-Luce Demonet avec la collaboration de Stéphan Geonget, Librairie Droz S.A., Genève, 2006, p. 195-213.
  • « Le divorce en France du Code civil de 1804 à la loi du 26 mai 2004 », communication prononcée lors du colloque international sur le bicentenaire du Code civil, organisé par la Faculté de droit de Ljubljana (Slovénie), le 25 novembre 2004. Slovenian Law Review, vol. III / n° 1-2, December 2006, p. 45-62.
  • « Le juge de paix dans l’enquête criminelle : l’exemple des Deux-Sèvres et de la Vienne », dans L’enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle, sous la dir. de Jean-Claude Farcy, Dominique Kalifa, Jean-Noël Luc, Paris, CREAPHIS, 2007, p. 137-146.
  • Communication prononcée lors du colloque international « Les Enquêtes judiciaires en Europe au XIXe siècle – Acteurs – Imaginaires – Pratiques », organisé par le Centre de recherches en Histoire du XIXe siècle (EA 3550, Paris I et Paris IV) et le Centre Georges Chevrier (UMR 5605 CNRS – Université de Bourgogne), les 19, 20 et 21 mai 2005, Salle Louis Liard, en Sorbonne.
  • « Communaux, corporations et sociétés de commerce dans la France des XVIIe et XVIIIe siècles », Les Groupes dans le Droit, Nijmegen, Faculteit der Rechtsgeleerdheid, 2007, p. 1-12. Communication prononcée lors du colloque international « Les groupes dans le droit », organisé à Nimègue (Pays-Bas) par les Facultés de droit de Nimègue (Radboud Universiteit Nijmegen) et de Poitiers, 22-24 mai 2006.
  • « L’évolution de la distinction du domaine direct et du domaine utile en France du XVIe au XVIIIe siècle », Les Cahiers poitevins d’Histoire du droit, Troisième Cahier, Presses universitaires juridiques, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2011, p. 149-161. Communication prononcée lors des journées d’étude sur « Le problème du numerus clausus des droits réels », organisées à Rome (Italie) par les Facultés de droit de Roma III et de Poitiers, les 16 et 17 juin 2006.
  • « A propos de l’incomplète aliénabilité de la tenure noble : les deux conceptions doctrinales du jeu de fief en droit commun coutumier à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle) », Coutumes, doctrine et droit savant, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2007, p. 143-166. Communication faite en collaboration avec Michel Brunet lors du colloque international « Coutumes, doctrine et droit savant », organisé par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers les 20 et 21 octobre 2006.
  • « La rescision des actes juridiques dans le Traité de procédure civile de Robert-Joseph Pothier », La théorie des nullités, Etudes réunies par Michel Boudot et Paolo Maria Vecchi, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2008, p. 63-78. Communication prononcée lors des 5èmes journées d’étude Poitiers – Roma Tre sur La théorie des nullités, organisées à Poitiers, les 23 et 24 mars 2007, par les Facultés de droit de Poitiers et Rome III ;
  • « Observations sur les pollicitations dans l’ancien droit », Promesses et actes unilatéraux, sous la dir. de Michel Boudot, Paolo-Maria Vecchi et Didier Veillon, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2010, p. 32-45. Communication prononcée lors des 7èmes journées d’étude Poitiers – Roma Tre sur Promesses et actes unilatéraux, organisées à Poitiers les 12 et 13 juin 2009, par les Facultés de droit de Poitiers et Rome III.
  • « La rédaction du Code pénal de 1810 », communication faite lors de la journée d’étude sur Le bicentenaire du Code pénal de 1810 organisée par la Faculté de droit de Ljubljana le 4 septembre 2009. Sloveian Law Review, vol. VI/ n° 1-2, December 2009, p. 143-157.
  • « Observations sur la doctrine et la jurisprudence françaises relatives au droit de colombier (XVIe – XVIIIe siècle) », Justice et sociétés rurales du XVIe siècle à nos jours, sous la dir. de Frédéric Chauvaud, Yves Jean et Laurent Willemez, Presses Universitaires de Rennes, 2011, p. 211-227. Communication prononcée lors du colloque Justice et société rurales (du XVIe siècle au XXIe siècle). Approches croisées dans les espaces francophones (géographie, histoire, sociologie), 18, 19 et 20 novembre 2009 à Poitiers et Limoges.
  • « Observations sur les frais de justice dans l’ancienne France », Le prix de la justice. Histoire et perspectives, Études réunies et présentées par Sophie Delbrel, Presses Universitaires de Bordeaux, 2012, p. 195-209. Communication faite lors du colloque Le prix de la justice. Histoire et perspectives organisé par l’Université Montesquieu – Bordeaux IV, les 11 et 12 mars 2010
  • « Quelques exemples d’actes de notoriété délivrés par le Châtelet de Paris à l’occasion de procès civils dans la matière des obligations (XVIIe – XVIIIe siècle) », Obligations, procès et droit savant. Mélanges en hommage au Professeur Jean Beauchard, Presses universitaires juridiques, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences Sociales de Poitiers, LGDJ, 2013, p. 57-73. Communication prononcée lors des 9èmes journées d’étude Poitiers ‒ Roma Tre sur Procès civil et rapport d’obligation organisées à Poitiers les 23, 24 et 25 juin 2011 par les Facultés de droit de Poitiers et Rome III.
  • « La discussion du bail à rente foncière lors de la préparation du Code civil de 1804 », communication prononcée lors du colloque international sur Les codifications de droit civil au début du XIXe siècle et leur enracinement dans la tradition organisé par la Faculté de droit de Ljubljana le 26 août 2011. Slovenian Law Review, vol. VIII / n° 1-2, December 2011, p. 53-67.
  • « Une approche littéraire et juridique de l’idéal chevaleresque », Éthique et droit du Moyen Âge au siècle des Lumières, Études réunies par Bénédicte Boudou et Bruno Méniel, Paris, Classiques Garnier, 2012, p. 57-71. Communication prononcée lors du colloque organisée par l’université de Picardie – Jules-Verne à Amiens du 16 au 18 juin 2010.
  • « Observations sur le parage normand d’après la coutume de 1583 », La France et les îles Britanniques : un couple impossible ?, sous la dir. de Véronique Gazeau et Jean-Philippe Genet, Paris, Publications de la Sorbonne, 2012, p. 101-113. Communication faite en collaboration avec Michel Brunet lors du colloque organisé par le Centre de recherche archéologiques et historiques du Moyen Âge à Caen le 20 septembre 2007.
  • « La condition des domestiques : de l’éphémère émancipation révolutionnaire au rabaissement napoléonien », Pravnik, revija za pravno teorijo in prasko, 2014, p. 839-853. Communication faite à Ljubljana (Slovenie) pour le colloque international sur Restauration et réaction(s) juridiques organisé par la Faculté de droit de Ljubljana le 8 novembre 2013.
  • « L’effet relatif du contrat appliqué à la caution de la rente constituée dans l’ancienne France », L’effet relatif du contrat, sous la dir. de Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2015, p. 35-42. Communication faite à Poitiers lors des XIes journées d’étude Poitiers-Roma Tre, 21-22 juin 2013.
  • « Les contestations de la propriété éminente dans l’ancienne France », Le proprietà, Dodicesime giornate di studio Roma Tre dedicate alla memoria di Jean Beauchard, Roma 13-14 giugno 2014, a cura di Letizia Vacca, Napoli, Jovene Editore, 2015, p. 17-30. Communication faite à Rome le 13 juin 2014 lors des XIIes journées d’étude Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard.
  • « Le moratoire judiciaire des mobilisés durant la Grande Guerre », Cahiers poitevins d’Histoire du droit, huitième et neuvième cahiers, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2017, p. 31-39. Communication faite à Poitiers le 14 novembre 2014 à l’occasion de la journée d’étude sur Le droit face aux circonstances exceptionnelles organisée par l’Institut d’Histoire du droit (IHD – EA 3320) de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers et la Faculté de droit de Ljubljana (Slovénie).
  • « Le formalisme du droit de péage dans l’ancienne France », Formalisme et Néoformalisme, sous la dir. de Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Marco Urbano Sperandio, Didier Veillon, Presses universitaires juridiques de Poitiers, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2017, p. 47-55. Communication faite à Poitiers lors des XIIIes journées d’étude Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard – Paolo-Maria Vecchi, 1er et 2 octobre 2015.
  • « L’inexécution du contrat dans l’ancienne France », La responsabilità contrattuale. Profili storici e attuali, Quattordicesime giornate di studio Roma Tre-Poitiers, Roma 30 settembre – 1 ottobre 2016, a cura di Giulietta Rossetti, Napoli, Jovene Editore, 2017, p. 17-31. Communication faite à Rome le 30 septembre 2016 lors des XIVes journées d’étude Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard – Paolo-Maria Vecchi sur La responsabilità contrattuale, 30 septembre et 1er octobre 2016.
  • « Une exception à la séparation de la poursuite et de l’instruction dans le Code d’instruction criminelle : Le débat sur le rôle du parquet et du juge d’instruction en cas de flagrant délit et de réquisition du chef de maison », Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, sous la direction de Stéphanie Blot-Maccagnan et Gwenaëlle Callemein, Presses Universitaires de Rennes, coll. « L’Univers des normes », 2018, p. 153-162. Communication prononcée lors du colloque Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Rétrospective sur une fonction judiciaire, organisé à Nice les 11 et 12 février 2013 par la Faculté de Droit et de science Politique de l’Université de Nice Sophia Antipolis.
  • « L’épuration de la magistrature française en vertu de la loi du 30 août 1883 : l’exemple du ressort de la cour d’appel de Poitiers », Cahiers poitevins d’Histoire du droit, dixième cahier, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2018, p. 49-58. Communication faite à Ljubljana (Slovénie) le 29 août 2016 à l’occasion du colloque international organisé par la Faculté de droit de Ljubljana sur Les épurations.
  • « De la révocation pour ingratitude des donations faites entre vifs dans l’ancienne France (XVIe-XVIIIe siècle) », La gratuità negli atti negoziali, Sedicesime giornate di studio Roma Tre-Poitiers, Roma 28-29 settembre 2018, a cura di Barbara Cortese e Vincenzo Mannino, Napoli, Jovene Editore, 2019, p. 31-44. Communication faite à Rome le 28 septembre 2018 lors des XVIes journées d’étude Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard – Paolo Maria Vecchi sur La gratuità negli atti negozali, 28-29 septembre 2018.

nationales

  • « Le Code pénal de 1810. Observations du tribunal criminel de Saintes », Revue Juridique du Centre-Ouest, n° 14, juillet 1994, p. 13-16. Communication faite à la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, le 7 mars 1994, lors de la journée d’études organisée par cet établissement et la Revue Juridique du Centre-Ouest au sujet du nouveau Code pénal.
  • « Un aspect de la criminalité au XVIIe siècle : les Grands Jours de Poitiers de 1634 », dans Journées Régionales d’Histoire de la Justice, Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, P.U.F., 1999, p. 223-239. Communication faite lors des Journées Régionales d’Histoire de la Justice organisées les 13, 14 et 15 novembre 1997 par l’Association Française pour l’Histoire de la Justice, la Cour d’appel de Poitiers et la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
  • « La révolution municipale en Poitou et pays charentais » dans Bonnes villes du Poitou et des pays charentais (XIIe-XVIIIe siècles), Robert Favreau, Régis Rech, Yves-Jean Riou (dir.), Mémoires de la Société des Antiquaires de l’Ouest, 5e série, t. VIII, 2002, p. 321-332. Communication faite lors du colloque sur « Les Communes en Poitou-Charentes, 1199-1999 », organisé à Saint-Jean-d’Angély, les 24 et 25 septembre 1999.
  • « La Farce de Maître Pierre Pathelin : un procès devant une justice seigneuriale au XVe siècle », Littérature et droit du Moyen Âge à la période baroque : le procès exemplaire. Actes de la journée d’études du groupe de recherche Traditions Antiques et Modernités de Paris VII (29 mars 2003). Études réunies par Stéphan Geonget et Bruno Méniel, Paris, Honoré Champion, 2008, p. 25-39.
  • « Le décret-loi du 6 septembre 1926 et la création des conseils interdépartementaux de préfecture », Les conseils de préfecture (an VIII-1953), Actes du colloque national organisé par l’Institut d’Histoire du droit de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, les 3 et 4 juin 2004, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2005, p. 259-274.
  • « 1808-1858 : Les premiers privatistes de la Faculté de droit de Poitiers », Cahiers poitevins d’histoire du droit, second cahier, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2009, p. 185-195. Communication faite le 8 décembre 2008 lors de la journée commémorant le bicentenaire de la renaissance de la Faculté de droit de Poitiers.
  • « Justice séculière contre justice d’Église lors des rédactions officielles de la coutume de Bretagne, en 1539 et 1580 », Les Cahiers poitevins d’Histoire du droit, quatrième cahier, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2012, p. 65-86. Communication prononcée en collaboration avec Michel Brunet lors des journées d’études sur La monarchie et les pays de l’Ouest, organisées en octobre 2008 à Versailles par l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et la Société d’Histoire du droit et des institutions des pays de l’Ouest.
  • « Les juristes et le vol de nécessité au tournant du XXe siècle », Au voleur ! Images et représentations du vol dans la France contemporaine, sous la dir. De Frédéric Chauvaud et Arnaud-Dominique Houte, Paris, Publications de la Sorbonne, 2014, p. 175-185. Communication prononcée le 29 septembre 2011 lors de la journée d’études Vols et voleurs à l’époque contemporaine. Images et perceptions organisée à Poitiers par le Gerhico-Cerhilim (Criham EA 4270).
  • « Les fréresches ou fresches en Anjou-Maine (et accessoirement en Poitou et ses pays satellites) », Les espaces de solidarité. La famille, l’État, l’Europe et le monde, sous la dir. de Burt Kasparian, Presses Universitaires de Rennes, 2015, p. 117-126. Communication prononcée le 14 février 2013 lors de la journée d’études La solidarité au sein de la famille organisée à l’Université de La Rochelle.
  • « Un parricide par empoisonnement sous la Restauration : l’affaire Bouvier », Les Vénéneuses. Figures d’empoisonneuses de l’Antiquité à nos jours, sous la dir. de Lydie Bodiou, Frédéric Chauvaud et Myriam Soria, Presses Universitaires de Rennes, 2015, p. 71-84.
  • « Triche et sport : perspective historique », Les Cahiers de droit du sport, n° 42, 2016, p. 17-23. Communication faite à Poitiers le 28 mai 2015 à l’occasion des 2es journées d’étude de l’Atelier de droit du sport de Poitiers sur Déontologie et droit du sport, organisées par l’Institut de Droit Public (IDP) de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
  • « Quelques jalons d’une histoire de la parentalité », L’enfant, Université d’été facultatis iuris pictaviensis, sous la dir. de Michel Boudot et Didier Veillon, Presses universitaires juridiques de Poitiers, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2017, p. 39-55. Communication faite le 4 juillet 2016 lors de la deuxième université d’été facultatis iuris pictaviensis (4-8 juillet 2016), organisée par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
  • « Perspective historique du mouvement coopératif dans l’agriculture », Revue de droit rural, août-septembre 2017, n° 455, p. 13-17. Communication faite à Poitiers le 21 janvier 2016 à l’occasion de la journée d’étude Regards croisés sur la coopération en agriculture, organisée par l’institut de droit rural de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers et la Coop de France Poitou-Charentes.
  • « Brève histoire de la responsabilité civile », Les responsabilités, Université d’été facultatis iuris pictaviensis, sous la dir. de E. Berry, D. Gantschnig, L. Gatti et D. Veillon, Presses universitaires juridiques de Poitiers, Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, 2018, p. 15-27. Communication faite à Poitiers le 3 juillet 2017 lors de la troisième université d’été facultatis iuris pictaviensis sur Les responsabilités.