– Habilitation à diriger des recherches (2015 / Etudes historiques de romanité juridique. Nouvelles conférences de droit romain et de droit français)

– Maîtrise de conférences (2007). Université de Poitiers

– Doctorat en droit (2005). Université Paris II, Panthéon-Assas (Dir. A. Rigaudière)
Prix des Antiquités de la France (1ère médaille), Institut de France, Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Prix de thèse Maurice Picard de la Chancellerie des Universités de Paris
Prix de thèse de l’Université Paris II, Panthéon Assas
Médaille du Sénat (obtenue dans le cadre du Prix de thèse du Sénat)
Second Prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de Droit

– Depuis 2007
Université de Poitiers, Faculté de Droit et des Sciences Sociales

• Droit des obligations (M2 Professionnel, Droit de la recherche et valorisation de l’innovation)
• Sources du droit positif (M2 Professionnel, Droit de la recherche et valorisation de l’innovation)
• Études des sources (M2 Recherche, Histoire des institutions modernes et contemporaines)
• Histoire de la Justice (M2 Recherche, Histoire des institutions modernes et contemporaines)
• Histoire du Droit de la famille (M1 Droit du Patrimoine)
• Histoire du Droit des obligations (L3)
• Histoire du Droit des contrats (L3)
• Histoire des Moyens Publics (L3)
• Histoire du Droit des biens (L2)
• Histoire des Institutions depuis 1789 (L2)
• Histoire des Institutions (XVe-XVIIIe siècles) (L1)
• Histoire du Droit privé (L1)

Enseignement assorti de travaux dirigés

• Introduction historique au droit (Ve-XVe siècles) (L1)

– 2015
Université de Varsovie, Faculté de droit et d’administration

• « Introduction historique au droit français », Collège de droit français et européen (10h séminaire)

– 2012
SciencesPo, Campus latino-américain de Poitiers

• « Agua : De ayer a hoy, aspectos políticos y jurídicos del agua (24 heures séminaire)

– 2010
Université de La Plata (Argentine), Facultad de Ciencias Juridicas y Sociales

• « Parlamentos y representación : de ayer a hoy, el ejemplo francés »

Curso Internacional de Postgrado : De la crisis de representación a la crisis de gobernabilidad

– 2006-2007/2015-2017
Université du Havre, Faculté des Affaires Internationales

• Institutions publiques de l’Antiquité (L3)
• Histoire du droit privé (L2)
• Histoire du droit français (L1)

mots clés : Administration, Ancien Droit, Ancien Régime, Droit Comparé, Droit Napoléonien, Eau, Institutions Publiques, Romanité Juridique, Loi, Norme, Obligations, Parlements de Provinces (Guyenne, Nouvelle France), Temps Modernes, Tradition Civiliste.

• Site Internet « Bibliparl », Bibliographie internationale, thématique et critique des Parlements de Paris et d’ailleurs
• Site internet « Nomôdos », Blog de Clio@Thémis.

Publications

2020

• « Nature et souveraineté dans l’histoire juridique et politique : une querelle d’Anciens et de Modernes ? », J.-M. Roy et M. Bruno (dir.), Nature et Souveraineté, 2020, Gent, pp. 40-53
• « Montesquieu romaniste. Lois romaines, droit romain et science juridique classique dans l’Esprit des lois », Au cœur de l’Etat. Parlement(s) et cours souveraines, I. Brancourt (dir.), Paris, pp 223-249.
• « L’ordre divin et l’ordre royal dans le Code Noir », Cahiers Poitevins d’Histoire du Droit, E. Gojosso (dir.), Poitiers, pp. 19-36.
• « Parliament. The challenges of legal and political change : historical perspectives », The challenge of change for the legal and political systems of Eurasia, A. Cayol, P. Chabal, Z. Sairambaeva. (dir.), Bruxelles, pp. 25-34.

• « La solidarité : retour aux sources antiques et juridiques », Droits fondamentaux et crise(s) des solidarités, F. Bottini (dir.), Paris, pp. 133-141.
• « La jurisprudence d’une Cour souveraine aux Temps Modernes, une activité juridique entre unité nationale et diversité locale: l’exemple du Parlement de Bordeaux. », La règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XV^e-XVIII^e siècles), P. Arabeyre et O. Poncet (dir.), Paris, pp. 47-63.

2017       

• « Les droits de l’homme esclave aux îles françaises d’Amérique », Droits de l’homme et colonies, Direction scientifique E. Gasparini et A. Deroche, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, p. 57-69

2016       

• « La publication des lois par des parlementaires de province. L’exemple bordelais durant le règne de François Ier (1515-1547) », Cahiers du CHRIDI, Quand légiférer c’est communiquer, Etudes sur le processus législatif aux Temps Modernes (1500-1800), en ligne
• «Les erreurs de traduction des Institutes de Justinien. Exercice de philologie juridique», Le droit et l’édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, J.-L. Piotraut et S. Evrard (dir.), Paris, 2016, p. 67-86.

2015       

• « A propos de deux cas de responsabilité médicale en droit romain : Justinien, Institutes, Livre IV, Titre III, § 6 et § 7 », Mélanges en l’honneur de Gérard Mémeteau. Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, Etudes coordonnées par F. Vialla, B. Py et J. Leonhard, Les Etudes Hospitalières (éd.), Bordeaux, vol. 1, pp. 467-476.
• « La sanction juridique du mensonge en politique. Proposition de droit comparé dans le temps », Institut pour la Justice, Citoyens pour l’équité, Tribune libre (revue électronique), n° 8, 22 pages.
• « Parlements et réforme protestante (XVI^e siècle) », Réformer l’administration et Réformer l’Etat : jalons historiques et juridiques, Textes réunis par S. Evrard, Paris, L’Harmattan, Collection Questions Contemporaines, pp. 75-92.

 2014

• « Les compétences extra-judiciaires du Parlement de Bordeaux (XV^e-XVIII^e siècles) », Le Parlement de Bordeaux (1462-2012). 550 ans d’histoire du Parlement et du Barreau de Bordeaux, B. Favreau (dir.), Bordeaux, pp. 53-66.

2013

• « L’ancien droit du trésor aux Temps Modernes : théorie et pratique privatistes (XVI^e-XVIII^e s.) », RHD, 91 (4) oct.-déc., pp. 789-806.

2012

• « La romanité juridique en droit des obligations : le cas des restitutions contractuelles », Cahiers Poitevins d’Histoire du Droit, n° 4, Poitiers, pp. 41-64.

2011

• Le Parlement de Bordeaux et la « loi » (1451-1547), Paris, De Boccard, Collection Romanité et Modernité du Droit. Publication de la thèse de Doctorat.

2009

• « Le « bon plaisir » du Prince … et de quelques autres », Normes et normativité. Études d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière, P. Bonin, F. Garnier, C. Leveleux-Texeira et A. Rousselet-Pimont (éd.), Paris, pp. 173-188.
• « L’administration d’une province : l’exemple de la Guyenne à l’entour du XVI^e siècle », La province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romaine à nos jours, E. Gojosso et A. Vergne (dir.), Poitiers, pp. 157-186.

2002

• Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l’édiction de la Norme, 1663-1760, Paris, Éditions l’Harmattan, Collection Logiques Juridiques. Publication du mémoire de DEA.

Communications orales 

2020

• « Nature et souveraineté dans l’histoire juridique et politique : une querelle d’Anciens et de Modernes ? », J.-M. Roy et M. Bruno (dir.), Nature et Souveraineté, publié.

2019

• « L’acquisition des petits des bêtes dans la tradition civiliste (de Justinien I^er à Napoléon I^er) », Les animaux, Poitiers, Université d’été, 1^er au 5 juillet.
• « Parliament. The challenges of legal and political change : historical perspectives », 4^th Kazakh-Franco-Korean Law seminar, Almaty (Kazakhstan), 25-26 avril.

2018

• « L’ordre divin et l’ordre royal dans le Code Noir (1685) », Dieu et le Roi, Conférences du Cercle Tiraqueau, Poitiers, 30 mai.

2017

• « Montesquieu et la loi en droit romain », La leçon des Anciens. Le devenir des concepts politiques antiques à l’époque moderne, Journée d’étude REPHAM, ENS Lyon, 8 juin 2017.
• « La solidarité : retour aux sources antiques et juridiques », Droits fondamentaux et crises des solidarités, Le Havre, 27 et 28 avril, publié.

2016

• « La réception du defensor civitatis dans la tradition juridique française. L’exemple de Cl.- J. de Ferrière, 1684. », Segundas Jornadas Italo-Latinoamericanas de Defensores Civicos y Defensores del Pueblo, Tribunado – Poder negativo y defensa de los derechos humanos en hommenaje al Professor Giuseppe Grosso, Turin, 8 et 9 septembre, [communication en espagnol]

2015

• « Montesquieu romaniste : historien ou juriste ? », Parlements et cours souveraines en France et en Europe sous l’Ancien Régime, Séminaire d’Isabelle Brancourt (UMR 7184, Université Paris II Panthéon-Assas) et Frédéric Gabriel (UMR 5037, CNRS-ENS Lyon), séance sur Montesquieu et les Parlements, 12 décembre.
• « L’œuvre didactique d’Eugène Petit (Traité élémentaire de droit romain, 1^ère édition, Poitiers, 1891 – 25^e édition traduite, Mexico, 2011) », Rusia e Iberoamérica en el mundo globalizante : historia y perspectivas, CEISAL (Consejo Europeo de Investigaciones sociales de America Latina) Saint-Pétersbourg (Russie), 1-3 octobre [communication en espagnol].

 2014

• « Les erreurs de traduction des Institutes de Justinien : conséquences d’altérations historiques et causes d’altérations juridiques », Les mutations de l’édition, d’hier à demain. Regards français et étrangers, 4^e journées lorraines de propriété intellectuelle, Nancy, 8 décembre 2014.

 2013

• « La jurisprudence d’une Cour souveraine aux Temps Modernes, une activité juridique entre unité nationale et diversité locale: l’exemple du Parlement de Bordeaux. », La règle de l’unité ? Le juge et le droit du roi dans la France moderne (XV^e-XVIII^e siècles), Cour de Cassation, Ecole des Chartes, 21-22 novembre [à paraître en 2015].
• « Mer et Etat, quelles relations dans le droit de Justinien ? », Journée d’étude d’histoire de la mer et du droit maritime, Faculté des Affaires Internationales, Le Havre, 13 novembre.
• « Les droits de l’homme esclave aux îles françaises d’Amérique », Colloque droit de l’homme et colonies, Faculté de droit de Grenoble, 16-17 octobre [à paraître en 2015].

2012

• « Les pouvoirs extra-judiciaires du Parlement (XVI^e-XVIII^e s.) », 550^ème anniversaire du Parlement de Bordeaux, Colloque des 14-16 novembre, publié.
• « Parlements et réforme protestante (XVI^e siècle) », Journées d’étude « Réformer l’administration –Réformer l’Etat, Centre Georges Chevrier, Dijon, 22 mars, publié

2011

• « Les « Parlements ». Etude de terminologie juridique et politique », PRES Limousin-Poitou-Charentes, Séminaire de recherches sur acculturation et systèmes normatifs, 15-16 décembre.
• «  Tradition de la norme et du pluralisme normatif », Séminaire sur le pluralisme normatif, CECOJI, Faculté de Droit de Poitiers, Evry, 24 juin.
• « Fiducie et Protection de la ressource en eau », Journée d’étude internationale sur L’Etat fiduciaire : perspectives croisées d’un programme innovant, Centre de Recherches et d’Etudes Administratives de Montpellier, Faculté de Droit, Montpellier, 14 juin.
• Le Parlement de Bordeaux et la « loi » (1451-1547), Paris, De Boccard, Collection Romanité et Modernité du Droit. Publication de la thèse de Doctorat.
• « Las servidumbres de agua. » Estudio de derecho comparado: Digeste de Justinien, Codigo civil de Napoléon, Codigo civil de Andres de Santa Cruz », El agua y el acceso al agua, Catedra Europa, Universidad del Norte de baranquilla (Colombie), 29 mars [communication en espagnol].
• « El agua y el acceso al agua, Cathedra Europa », Universidad del Norte de Baranquilla (Colombie), « Servitudes d’eau : droits civils romain, français, colombien »
• « Restitutions contractuelles : Digeste de Justinien, Code de Napoléon », Le retituzioni contrattuali, Ottave Giornate di Studio Roma Tre-Poitiers, Facoltà di Giurisprudenza di roma III (Italie), avril 2010, communication publiée en 2012 aux Cahiers Poitevins d’Histoire du Droit.

Recherches en cours

• Parlement. Voilà un terme qui mérite que l’on s’y attarde. Et qu’on lui consacre une étude de droit comparé dans le temps (parlamentum), dans l’espace (Parliament), dans les institutions (justice ou loi, monarchie ou république). Quoi de plus polysémique en effet qu’un Parlement, que des Parlements ? A partir d’une réflexion terminologique (c’est là un terme féodal qui n’a pas – a priori – d’antécédent romain), mes recherches en cours s’attachent à définir ce qu’est un Parlement (et ses synonymes) à travers plusieurs époques (médiévale, moderne, contemporaine) et sur plusieurs échelles (infra-étatiques, étatiques, supra-étatiques). Une fois ces définitions solidement établies, il faudra envisager de les comparer systématiquement et d’en identifier à la fois les ruptures et les constantes pour, peut être, parvenir à théoriser le Parlement comme un concept à part entière.
• Membre du l’IHD (EA 3320). La thématique de recherche retenue pour le plan quadriennal 2007-2011 s’inscrit dans l’axe structurant défini par les laboratoires de la Faculté de Droit de Poitiers « Discriminations et identité ». Il s’agit de s’interroger sur les conditions et les modalités de l’évolution intervenue dans la société française et plus largement en Europe occidentale, de la diversité normative et institutionnelle caractéristique de l’Ancien Régime à l’unité résultant de la Révolution. Deux pistes ont ainsi été explorées. Celles-ci ont constitué autant de sous-thèmes associant indistinctement tous les membres de l’équipe : la recherche de l’identité provinciale ; coutumes, droit national et usages.