Responsabilités administratives

– Directeur du Collège des Ecoles doctorales de Poitiers (Université de Poitiers – ISAE ENSMA) (septembre 2020-août 2023)
– Directeur de l’Ecole doctorale Droit et Science Politique « Pierre Couvrat » (ED 088), Universités de Poitiers et de Limoges (juin 2012-octobre 2020)
– Chargé de mission aux publications et à la documentation
– Membre du Comité  scientifique et technique du programme de numérisation « Sciences  juridiques » copiloté par la BnF et la Cour de Cassation
– Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales (avril 2005 – mars 2009)
– Directeur de l’Institut d’Histoire du Droit (EA 3320) (décembre 2002-janvier 2024)
– Secrétaire de rédaction des Cahiers aixois d’histoire du droit de l’Outre-mer français
– Secrétaire de l’Association française des historiens des Idées Politiques
– Membre du jury du concours externe des IRA (2001 – 2005)
– Directeur du département de droit de l’Université d’Orléans (2001 – 2002)
– Membre du bureau de la Société d’histoire du droit des anciens aux bourguignons et du comité de lecture des Mémoires de la société d’histoire du droit des anciens pays bourguignons

Carrière universitaire

– Professeur invité aux Universités de Budapest Eötvös Loránd (2013-2014), de Ljubljana (2014-2015) et de Rome Tor Vergata (2023-2024)
– Professeur (septembre 2002), Université de Poitiers
– Agrégation (2002)
– Maître de conférences (1998-2002), Université d’Orléans
– Habilitation à diriger les recherches (2001)
– Doctorat en droit (1997) : Prix Henri Texier de l’Académie des Sciences morales et politiques (1998), Premier prix de thèse de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (1998), Prix de l’Association des docteurs en droit de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (1998), Prix Jean Bodin (1998), Médaille de la Ville d’Aix-en-Provence (1998), Prix Montesquieu de l’Association française des Historiens des Idées politiques (1998)

Spécialités

– Histoire du droit public et des idées politiques (Ancien Régime et Révolution)
– Histoire juridique de l’Indochine

Publications

– Ouvrages

  • Avec E. Gasparini, Cours d’Introduction historique au droit et d’Histoire des institutions, coll. Amphi LMD, Paris, Gualino, 14e édition 2024
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°14, Poitiers, PUJP, 2023
  • Avec E. Gasparini, Cours d’Introduction historique au droit et d’Histoire des institutions, coll. Amphi LMD, Paris, Gualino, 13e édition 2023
  • Aux origines du Laos. La guerre franco-thaïlandaise et le protectorat de Luang Prabang, Poitiers, PUJP, 2023
  • Avec G. GRISI (dir.), La réparation du dommage. Perspectives nouvelles du droit en France et en Italie, Poitiers, PUJP, 2022
  • Avec E. Gasparini, Introduction historique au droit et Histoire des institutions, coll. Master Pro, Paris, Gualino, 12e édition 2022
  • Contribution à Fl. Renucci (dir.), Dictionnaire des juristes, Colonies et Outre-Mer, XVIIIe-XXe siècle, Rennes, PUR, 2022
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°12-13, Poitiers, PUJP, 2021
  • Avec E. Gasparini, Introduction historique au droit et Histoire des institutions, coll. Master Pro, Paris, Gualino, 11e édition 2021
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°11, Poitiers, PUJP, 2020
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°10, Poitiers, PUJP, 2018
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°8-9, Poitiers, LGDJ, 2017
  • L’empire Indochinois. Le gouvernement général de l’Indochine, de la création de l’Union indochinoise au rappel de Richaud (1887-1889), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2016
  • Contribution à B. Méniel (dir.), Ecrivains juristes et juristes écrivains du Moyen-Age au siècle des Lumières, Paris, Classiques Garnier, 2015
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°7, Poitiers, Poitiers, LGDJ, 2015
  • Avec A.-C. Bonneville et S. El Mechat (dir.), Les minorités ethniques, linguistiques et/ou culturelles en situations coloniale et post-coloniale (XVIIIe-XXIe siècles), Poitiers, LGDJ, 2015
  • Contribution au Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe, Paris, PUF, 2015
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°5-6, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014
  • Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, (avec D. Kremer et A. Vergne), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014, 597 pages
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°4, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012
  • Avec J. Monnet (dir.), Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, 207 pages
  • Contribution à J. Dalançon (dir.), Dictionnaire de l’Université de Poitiers, La Crèche, Geste éditions, 2012
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°3, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2011
  • Avec A. Vergne (dir.), La province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romain à nos jours, Paris, LGDJ, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 2010, 514 pages
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°2, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2009
  • Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°1, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2007
  • Rédaction des notices des députés du Loiret, in E.-H. Lemay (dir.), Dictionnaires des législateurs 1791-1792, Ferney-Voltaire, Centre international d’étude du XVIIIe siècle, 2007, tome I, pp. 141-142, 326-327, 339-340 et tome II, pp. 400, 472-473, 555-556, 726-727
  • Les Conseils de préfecture (an VIII-1953) (dir.), LGDJ, coll. Publications de la Faculté de droit de Poitiers, 2005
  • Le concept de république en France (XVIe-XVIIIe siècles), Aix-Marseille, PUAM, 1998. Ouvrage couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques (prix H. Texier) et l’Association française des historiens des idées politiques (prix Montesquieu)

– Études

  • « L’honneur d’un capitaine (1982)», in. Matthieu Perrin (dir.), 100 films à voir (ou à revoir) lorsque l’on est juriste, Le Kremlin-Bicêtre, Mare et Martin, 2025, pp.179-181
  • « Reconsidering the Franco-Thai dispute of 1940-1941 », in. Historia et Ius, n°26, décembre 2024, paper 16, pp. 1-13 (https://www.historiaetius.eu/num-26.html)
  • « L’enjeu linguistique dans les colonies. Langue(s), administration et justice en Indochine », in. Michel Boudot et Adrien Lauba (dir.), Langue, langage et droit, Poitiers, PUJP, 2024, pp. 19-37
  • « Les concessions d’Hanoi, Haiphong et Tourane : entre propriété et souveraineté », in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°14, Poitiers, PUJP, 2023, pp. 175-184
  • « Le roi absolu et la loi : dérogation et dispense », in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°14, Poitiers, PUJP, 2023, pp. 201-207
  • « Comment administrer une colonie naissante? Le service des Affaires indigènes de Cochinchine », in. Dominique Barjot et Jean-François Klein (dir.), Rencontres impériales: l’Asie et la France. Le « moment Second Empire », Paris, Hémisphères Editions, 2023, pp.311-320
  • « Désobéir à la loi au nom de la légalité. Les parlements face à la réforme Maupeou », in. D. Salles (dir.), La désobéissance à la loi à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Poitiers, PUJP, 2023, pp.159-190
  • « Les obligations du prince selon Jean Bodin », in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°12-13, Poitiers, PUJP, 2021, pp.67-81
  • « La Cour de cassation, l’indigène et son droit en Indochine », inLa place et le rôle de la Cour de cassation hors métropole, Paris, Dalloz, 2021, pp.89-104
  • « La loi de l’enregistrement, cette loi gardienne des autres lois, tient essentiellement à l’existence même de la Monarchie (remontrances du 17 août 1763, Grenoble) », in. LANGER (Ullrich), MELLET (Paul-Alexis) (dir.), Les Remontrances (Europe, XVI -XVIII siècle). Textes et commentaires, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 413-427
  • « La fonction juridico-politique de l’équité chez Bodin » in. Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Aix-en-Provence et Toulouse, Editions de L’épitoge, 2020, t.1, pp.99-107
  • « La guerre franco-thaïlandaise de 1940-1941 et la reconnaissance du protectorat de Luang-Prabang », inCahiers poitevins d’histoire du droit, n°11, Poitiers, PUJP, 2020, pp. 107-139
  • « La première doctrine indochinoise (1861-1876) », inThalassa ! Thalassa ! La « grande mer » et ses passeurs. Itinéraires en Afrique de l’Histoire du droit et des institutions. Mélanges en l’honneur de Bernard Durand, Paris, L’Harmattan, 2020, pp. 345 et suiv
  • « Réflexions sur Jean Bodin et « l’absolutisme des juristes » », in. Odsev dejstev v pravu. Da mihi facta, dabo tibi ius, Liber amicorum Janez Kranjc, Ljubljana, Pravna fakulteta Univerze v Ljubjani, 2019, pp.141-150
  • « Проект учреждения конституционного контроля российской императрицей Екатериной II и отклики на него во Франции (1766–1774) », in. ВЕСТНИК ГУМАНИТАРНОГО УНИВЕРСИТЕТА (THE REVIEW OF THE LIBERAL ARTS UNIVERSITY, Ekaterinburg), 1 (24) 2019, pp. 48-62
  • « Quand l’Indochine entre au Conseil d’Etat: le jeu des 36 bêtes et l’arrêt Vandelet et Faraut (1891) », in. Variations autour du droit public. Mélanges en l’honneur de Christian Debouy, Poitiers, PUJP, 2019, pp.211-243
  • « Sur un aspect de la responsabilité pénale de la commune annamite de Cochincine. Le colonisateur face au crime organisé en 1882 », in. E. Gojosso (dir.), Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°10, Poitiers, PUJP, 2018, pp.135-146
  • « Peut-on parler d’une censure juridictionnelle des violations de la « Constitution » sous l’Ancien Régime? L’exemple de 1763″, in. A. Le Pillouer (dir.), La protection de la constitution, Poitiers, LGDJ, 2018, pp.107-114
  • « La minorité chinoise en Indochine jusqu’à la Seconde Guerre mondiale », in. Mémoires de la Société pour l’Histoire du Droit des anciens pays Bourguignons, 2017, volume 74, pp.245-264
  • « Administrer : colonies, protectorats et concessions, le casse-tête administratif indochinois », in. D. Barjot et J.-Fr Klein (dir.), De l’Indochine coloniale au Viet Nam actuel, Paris, Académie des sciences d’Outre-mer – Magellan et Cie, 2017, pp. 195-205
  • « Les institutions administratives de l’Indochine française avant 1945 : un vaste champ de réformes », Outre-Mers, revue d’histoire, 2017, n°396-397, pp. 31-50
  • « L’indigénat en Cochinchine », in. A. Deroche, E. Gasparini et M. Mathieu (dir.), Droits de l’homme et colonies. De la mission de civilisation au droit à l’autodétermination, Aix-en-Provence, PUAM, 2017, pp. 347-361
  • « La répression en situation exceptionnelle : les procès de l’Algérie française (mai 1961-mars 1963) », in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°8-9, Poitiers, LGDJ, 2017, pp.73-90
  • « Sur l’usage de l’expression « monarchie absolue » en France au XVIIe siècle », in. Cahiers poitevins d ‘histoire du droit, n°8-9, Poitiers, LGDJ, 2017, pp.271-292
  • « La crise parlementaire de 1763 et l’émergence d’une censure constitutionnelle des lois royales », in. E. Gasparini (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Michel Ganzin, Paris, La mémoire du droit, 2016, pp. 271-314
  • « Le blasphème dans une perspective historique », in. C. LAGEOT et F. MARCHADIER (dir.), Le blasphème dans une société démocratique, Paris, Dalloz, 2016, pp.31-42
  • « Le protectorat du Tonkin, à la confluence des ordres juridiques français et annamite », in. Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur du doyen François Hervouët, Poitiers, LGDJ, 2015, pp.349-374
  • « Le régime juridique de la propriété paysanne en Cochinchine du gouvernement des amiraux à la Seconde Guerre mondiale », in Ruralités. Des terres, des dieux et des hommes, Limoges, PULIM, 2015, pp.75-87.
  • « La genèse de l’union indochinoise », in D. Salles, A. Deroche et R. Carvais (dir.), Etudes offertes à Jean-Louis Harouel, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, pp. 259-275.
  • « The Territorial Administration of French Cochinchina », in Lex localis. Journal of Local Self-Government, january 2015, pp. 21-33
  • Préface de la thèse : DUCLOS-GRECOURT (M.-L.), L’idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789), Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Poitiers, Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, Paris, LGDJ, 2014
  • «La notion juridique de colonie. Lecture diachronique d’un terme polysémique», in. GOJOSSO (E), KREMER (D), VERGNE (A) (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014, pp.11-36 [pp. 23-36]
  • « L’administration territoriale des protectorats annamite et tonkinois (1883-1899) », in. GOJOSSO (E), KREMER (D), VERGNE (A) (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2014, pp. 303-323
  • «Les réformes de l’administration territoriale en Indochine (1861-1945)», Parlement(s). Revue d’histoire politique, 2014, n°20, pp.50-66
  • «La commune annamite de Cochinchine : un instrument juridique de pacification», in. EL MECHAT (S) (dir.), Coloniser, pacifier, administrer XIX-XXIe siècles, Paris, CNRS éditions, 2014, pp. 231-244
  • «La réforme communale au Vietnam à l’époque de l’Indochine française» in La dynamique du changement politique et juridique: la réforme, Aix-en-Provence, PUAM, 2013, pp. 325-337
  • «Violence de droit, violence du sabre» in Indochine. Des territoires et des hommes 1856-1956, Paris, Gallimard/Musée de l’Armée, 2013, pp. 62-65
  • «La prescription acquisitive immobilière en droit annamite» in Obligations, procès et droit savant. Mélanges en hommage à Jean Beauchard, Poitiers, LGDJ, 2013, pp. 455-478
  • «Contribution à l’histoire de l’administration territoriale en Indochine. La commune annamite de Cochinchine comme instrument juridique de pacification», Storia Amministrazione Costituzione, n°21, 2013, pp. 33-48
  • «Note sur les crimes du corps expéditionnaire français en Italie (1943-1944)»,in Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°4, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, pp. 175-193
  • «Recueils et répertoires généraux de textes juridiques relatifs à l’Indochine jusqu’en 1945», in Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°4, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, pp. 197-203
  • «La commune annamite de Cochinchine et la justice : la subversion progressive des institutions traditionnelles (1860-1904»), in Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français, Aix-en-Provence, PUAM, 2012, n°4, pp. 169-189
  • «Le droit de punir outre-mer : l’exemple de la Cochinchine française (1861-1904)», in Fr. Chauvaud (dir.), Le droit de punir du siècle des Lumières à nos jours, Rennes, PUR, 2012, pp. 41-55
  • «Les cours souveraines et le contrôle de constitutionnalité des lois royales», in J. Monnet et E. Gojosso (dir.), Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, pp. 102-109
  • «Le parlement et l’édiction de la loi selon David Hoüard», in Cahiers historiques des Annales de droit, n°1, 2012, pp. 79-88
  • «Regards coloniaux sur une institution exotique: la commune annamite», inMélanges en l’honneur de Dominique Breillat, Poitiers, LGDJ, 2011, pp.251-260
  • « L’insurrection cambodgienne de 1885-1886 et ses conséquences sur l’administration intérieure du royaume » in Siksacakr. Journal of Cambodia Research , n°12-13, 2010-2011, pp. 63-71 (texte en français et en khmer)
  • «L’administration provinciale du Cambodge dans les premiers temps du protectorat français (1863-1897)», in. BURGAUD (E), DELBREL (Y), HAKIM (N) (dir), Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à M. Vidal, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, pp.517-535
  • Le contrôle de constitutionnalité des lois dans la France de l’Ancien Régime. Bilan historiographique, Budapest, Rechtsgeschichtlich Vorträge Lectures sur l’histoire juridique, 2010, n°61 (Publication du groupe de recherche pour l’histoire juridique de l’Académie hongroise des Sciences et de la Chaire d’histoire du droit hongrois de l’Université Eötvös Lorand Budapest)
  • «Les aides au développement économique local : introduction historique», inRevue française des finances publiques, n°109, février 2010, pp. 3-11
  • Avec Laurent Bouchard, «L’argument jusnaturaliste dans le discours protestant du XVIIe siècle», dans le cadre du XXe colloque de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques, en partenariat avec l’Institut d’Histoire du droit de Poitiers et le Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire des Institutions et des Idées Politiques d’Aix-Marseille III, «Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge», Poitiers, 14 et 15 mai 2009, inUn dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, Aix-en-Provence, PUAM, 2010, pp. 57-71
  • «Les provinces dans l’Empire colonial français : l’exemple de la Cochinchine (1861-1876). Première approche», in. Éric Gojosso et Arnaud Vergne (dir.), La province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romain à nos jours, Paris, LGDJ, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 2010, pp. 445-476
  • Préface à Jean de La Fontaine juriste ? Lectures de fables choisies à la lumière du droit, Poitiers, LGDJ, 2010, pp. i-ii
  • Préface à Anthony Mergey, L’Etat des physiocrates : autorité et décentralisation, Aix-en-Provence, PUAM, 2010, pp. 7-8
  • «Le système politique napoléonien à l’heure du Code pénal de 1810», inSlovenian Law Review, vol.VI/n°1-2, décembre 2009, pp. 103-109
  • «La couronne de France, une personne morale?», in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°2, (dir), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2009, pp. 63-78
  • «Les morts pour la France de la Faculté de droit de Poitiers durant la Première Guerre mondiale», inCahiers poitevins d’histoire du droit, n°2, (dir), Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2009, pp. 221-227
  • «Sur Pothier et le Code civil», in. VERNIER (O), (dir.), Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, Paris, La mémoire du droit, 2008, pp. 403-415 (avec David Gilles)
  • «Le roi de France et le respect des engagements contractuels : le cas du traité de Madrid (1526)», in. BOUDOT (M), VECCHI (P), (dir.), La théorie des nullités, Paris, LGDJ, 2008, pp. 33-52
  • «Jean Carbonnier et la réforme de la licence en droit de 1954», «Journée Jean Carbonnier. L’homme, la pensée, la spiritualité», dans le cadre du colloque organisé par l’Association Henri Capitant, l’Université Paris II et l’Université de Poitiers, Paris, 6 octobre 2005, inHommage à Jean Carbonnier, Paris, Dalloz, 2007, pp. 105-132
  • «L’encadrement juridique du pouvoir selon Montesquieu. Contribution à l’étude des origines du contrôle de constitutionnalité», inRevue Française de Droit constitutionnel, 2007, n°71, pp. 499-512
  • «La Faculté de droit de Poitiers et la préparation de la réforme de la licence en droit de 1954 : décryptage d’un refus», inCahiers poitevins d’histoire du droit, n°1, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2007, pp. 193-226
  • «Le Mémoire sur les municipalités (1775) et la réforme administrative à la fin de l’Ancien Régime», dans le cadre de la 6e Journée d’Etudes historiques du Laboratoire Collectivités Locales (Université d’Orléans) sur «Municipalités et pouvoir central de la fin de l’Ancien Régime à la monarchie de Juillet : théorie et pratique», 27 avril 2002, inCahiers poitevins d’histoire du droit, n°1, Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2007, pp. 127-138
  • «Le roi et le respect du droit naturel d’après la doctrine française (XVIe-XVIIe siècles) : l’exemple des contrats», dans le cadre du colloque «Coutumes, doctrine et droit savant» organisé par la Faculté de droit de l’Université de Ljubljana et l’Institut d’Histoire du droit de l’Université de Poitiers, Ljubljana, 31 août 2007, inSlovenian Law Review, vol.IV/n°1-2, décembre 2007, pp. 89-97.
  • Préface à Mathieu Touzeil-Divina, Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860), Paris, LGDJ, 2007, 683 pages, pp. i-iii
  • «La ville et le territoire de l’octroi au XIXe», dans le cadre du colloque «Entrer en ville» organisé par l’EA «Les territoires de l’identité» (Université d’Orléans) en collaboration avec le Centre d’Histoire urbaine (ENS-LSH, Lyon), 26 octobre 2001, in. MICHAUD-FREJAVILLE (F), DAUPHIN (N), GUILHEMBET (JP), (dir.), Entrer en ville, Rennes, PUR, 2006, pp. 179-189
  • «La genèse du Code civil», dans le cadre du colloque international sur «Le bicentenaire du Code civil», Faculté de droit de Ljubljana (Slovénie), 25 novembre 2004, inSlovenian Law Review, vol.III/n°1-2, décembre 2006, pp. 143-153
  • «La ville, le seigneur et l’intendant : Martigues à la fin de l’Ancien Régime», inMémoires de la Société pour l’Histoire du Droit des anciens pays Bourguignons, 2006, volume 63, pp. 285-312
  • «Etienne Pasquier ou l’histoire au service de la modération (1560-1565)», dans le cadre du XVIIe colloque de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques, «L’histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique», Aix-en-Provence, 12-13 mai 2005, inL’histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique, Aix-en-Provence, PUAM, 2006, pp. 205-214
  • «Le rapport entre la loi et la Constitution dans la pensée des Lumières», inDix-huitième, 2005, n°37, p. 147
  • «Le Mercier de la Rivière et l’établissement d’une hiérarchie normative. Entre droit naturel et droit positif», inRFHIP, 2004, n°20, p. 285
  • «Les octrois au XIXe siècle», dans le cadre du colloque consacré à «L’histoire des finances publiques locales de la Révolution à nos jours», Orléans, 18-19 mai 2000, inL’histoire des finances locales de la Révolution à nos jours, Orléans, Presses Universitaires d’Orléans, 2003, pp. 71-85
  • «Le contrôle de constitutionnalité dans la pensée juridique de la seconde moitié du XVIIIe siècle : une autre approche», inGiornale di storia costituzionale 2002/2
  • «Le contrôle de constitutionnalité des lois dans quelques écrits monarchistes de la période révolutionnaire», inLa constitution dans la pensée politique, Aix-en-Provence, PUAM, 2001, pp. 229-243
  • «La Constitution anglaise à l’aune de la Fronde (1649-1653)», inRFHIP, 2000, n°12, pp. 229-250
  • «Rivarol et le débat sur les lois constitutionnelles de l’été 1789», inPensée politique et loi, 2000, pp. 215-234
  • «Le contrôle de l’activité normative royale à la veille de la Révolution : l’opinion de Mercier de La Rivière», inRRJ, 1999-1, pp. 237-250
  • «La perception du césarisme par les nationalistes français (1870-1914)», inDu césarisme antique au césarisme moderne, Aix-en-Provence, PUAM, 1999, pp. 231-251
  • «L’établissement d’un contrôle de constitutionnalité sous Catherine II de Russie et ses répercussions en France (1766-1774)», inRev. fr. dr. const., 1998, n°33
  • «Les revendications d’une communauté provençale pour l’assemblée des Etats généraux de 1789 : le cahier de doléances du Tiers état de Martigues», inRevue de la Recherche Juridique (Droit prospectif), 1996-3, pp. 987-1014
  • «Deux approches de la république au XVIe siècle : Machiavel et Bodin», dans le cadre du Xe colloque de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques «République et Nation: les éléments d’un débat», Dijon, 6-7 avril 1994, inNation et République : les éléments d’un débat, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1995, pp. 13-39
  • «Loi et décret selon Joubert en 1791», inRevue de la Recherche Juridique (Droit prospectif), 1995-3, pp. 1005-1008
  • «Le régicide dans l’Essai sur les révolutions de Chateaubriand», inMéditerranées, n°2, 1994, pp. 105-116

– Comptes rendus

  • « Anthony Mergey, Michel Pertué et Jean-Paul Pollin (dir.), Guillaume-François Le Trosne. Itinéraire d’une figure intellectuelle orléanaise au siècle des Lumières », in. Revue historique de droit français et étranger, n°3, 2023, pp. 445-449.
  • « Oscar Ferreira, Histoire de la construction de l’État », in. Revue historique de droit français et étranger, n°3, 2023, pp.450-451
  • « Grégoire Finidori, Un formidable système répressif. Les juridictions d’exception à la fin de la guerre d’Algérie (1961-1963) », in. Revue historique de droit français et étranger, n°1, 2023, pp. 135-140.
  • « Guillaume-François Le Trosne, Les lois naturelles de l’ordre social », in. Revue historique de droit français et étranger, n°3, 2022, pp.445-446
  • « Eric de Mari et Eric Wenzel (dir.), Les justices d’exception dans les colonies (XVIe-XXe siècle) », in. Revue historique de droit français et étranger, n°4, 2020, pp.570-572
  • « Julie d’Andurain, Colonialisme ou impérialisme ? Le parti colonial en pensée et en action », in. Cahiers poitevins d’histoire du droit, n°10, Poitiers, PUJP, 2018, pp.225-227
  • « Jean-Noël Jeanneney, Un attentat. Petit-Clamart, 22 août 1962 », in. Revue historique de droit français et étranger, n°1 2018, pp.170-187
  • « M. Caron (éd.), Rivarol, Chamfort, Vauvenargues : l’art de l’insolence », in. Annales historiques de la Révolution française, n°385, juillet-sept. 2016, pp. 201-202
  • « Fran Zwitter,Les Provinces illyriennes. Cinq études », in. Annales Historiques de la Révolution Française, n°366, oct.-déc. 2011, pp. 186-188
  • « Robert C. Davis, Esclaves chrétiens, Maîtres musulmans. L’esclavage blanc en Méditerranée (1500-1800) », inRevue historique de droit français et étranger, n°3-2007, p. 465
  • « Mona Ozouf, Varennes. La mort de la royauté », inRevue historique de droit français et étranger, n°2-2006, pp. 303-306
  • « Josip Kolanović, Janez Šumrada (dir.), Napoléon et son administration en Adriatique orientale et dans les Alpes de l’Est, 1806-1814, Guide des sources », inRevue historique de droit français et étranger, n°4-2006, p. 649
  • « Dale K. Van Kley, Les origines religieuses de la Révolution française, 1560-1791″, in. Revue historique de droit français et étranger, n°3-2005, p. 457
  • « Michel Antoine, Le cœur de l’Etat », inRevue historique de droit français et étranger, n°4-2003, p.591
  • « Bernard Barbiche et Yves-Marie Bercé, Etudes sur l’ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine », in. Revue historique de droit français et étranger, n°4-2003, p. 596
  • «L’absolutisme et l’histoire juridique. A propos d’un ouvrage récent», inRevue historique de droit français et étranger, n°4-2002, pp. 465-470