Fortuné MEAINSSIM

Directeur de thèse : Eric GOJOSSO

Les revues francophones de droit international public sont des périodiques francophones spécialisés en droit international public. D’abord, l’histoire est inséparable du droit international parce qu’il est un droit essentiellement évolutif. Ensuite, l’histoire se déroule à son rythme en fonction des différents facteurs qui influencent et contribuent à la formation et au développement du droit international public. Enfin, selon Jules Michelet, « Celui qui voudra s’en tenir au présent, à l’actuel, ne comprendra pas l’actuel ». Ainsi, se fondant sur cette assertion, cette étude porte sur l’histoire dans les revues francophones de droit international public (19e siècle-1945). Nous étudions principalement les revues suivantes : la Revue générale de droit international public ; la Revue d’histoire diplomatique ; Revue de droit international et de législation comparée ; la Revue critique du droit international ; la Revue de droit international ; la Revue de droit international privé ; le Journal de droit international ; la Revue de droit international, de sciences diplomatiques, politiques et sociales ; la Revue belge de droit international ; le Recueil des cours de l’Académie de droit international. Aussi, nous présenterons chaque revue, leurs sensibilités et les grandes figures qui les portent.

Cette étude traite non seulement de la place de l’histoire dans les revues francophones de droit international public, mais aussi des apports à la fois théoriques et pratiques des revues à la codification du droit international positif. Aussi, elle traite particulièrement du regard que les contributeurs de ces périodiques portent sur l’histoire ou encore les origines des doctrines et institutions internationales. Les contributeurs sont essentiellement des hommes d’État, des historiens, des conservateurs d’archives nationales, des juristes positivistes ou juristes-historiens. Cette étude essayera de répondre aux problématiques suivantes, ces histoires sont-elles authentiques ou instrumentalisées ? Les contributeurs de ces revues font-ils de l’histoire pour faire de l’histoire ou pour l’érudition ? Sont-ils attachés à l’histoire ou se détachent-ils de l’histoire dans leurs raisonnements juridiques ?

En droit international, les revues occupent une place importante, d’où l’intérêt de cette étude. Les périodiques diffusent la doctrine, littérature du droit ou miroir vivant du droit. La doctrine est une source matérielle du droit international. Dès la chute du régime napoléonien en 1815, les revues scientifiques se généralisent. Elles font la promotion de l’histoire, du droit comparé, de la philosophie et de l’économie politique. Elles ont pour objet de renouveler la méthode exégétique qui jusqu’alors se contentait d’étudier le droit sous l’angle de la loi. Dans la seconde moitié du XIXe siècle, les premières revues spécialisées en droit international se créent en Europe et deviennent incontournables pour la connaissance à la fois du droit international et des droits internes. Ce constat légitime cette étude à cause de l’absence d’étude sur les apports de ces revues à la construction du droit international public positif.

Du XIXe siècle jusqu’en 1914, les contributeurs de ces revues se fondent sur les considérations historiques pour expliquer l’actualité politique internationale. La Grande Guerre a causé des atrocités et fragilisé l’amorce de la codification du droit international qu’ont entrepris les deux premières Conférences de la Paix de 1899 et 1907, de ce fait, à partir de 1918, les contributeurs de ces revues s’inspirent des doctrines et des institutions des siècles antérieurs à des fins de pacification de la Communauté internationale.