Publiés de manière périodique, les Cahiers poitevins d’histoire du droit ont vocation à recueillir les travaux réalisés dans le cadre de l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université de Poitiers (IHD – UR 14617) ou se rapportant à l’histoire de la Faculté de droit de Poitiers, ou plus largement encore à l’histoire du droit, des institutions et des idées politiques.

TABLE DES MATIÈRES 

LA PROPRIÉTÉ 

Elise FRELON 

Les choses non appropriées, une querelle d’Anciens et de Modernes ? 

Marko KAMBIČ 

La propriété selon le droit écrit des villes vénitiennes de l’Adriatique nord-est au Moyen Âge tardif 

Adrien LAUBA 

Entre hésitations et certitudes sur la propriété en terres lusitaniennes : regards croisés sur le Portugal et le Brésil (XIVe-XIXe siècle) 

Didier VEILLON 

La propriété des étangs sous l’Ancien Régime 

Alexandre DEROCHE 

La directe universelle royale (XVIIe-XVIIIe siècles) 

Damien SALLES 

Notes sur un hybride juridique. La « propriété » du prince sur les biens domaniaux de la couronne (France, 1804-1870) 

Ahmed SERGHINI 

De la propriété collective à la propriété individuelle dans les colonies françaises 

Eric GOJOSSO 

Les concessions d’Hanoi, Haiphong et Tourane : entre propriété et souveraineté 

Janez KRANJC 

Le projet yougoslave de la soi-disant propriété sociale comme un concept « non-propriétaire » de la propriété 

HISTOIRE DU DROIT, DES INSTITUTIONS ET DES IDÉES POLITIQUES 

Eric GOJOSSO 

Le roi absolu et la loi : dérogation et dispense 

Didier VEILLON 

Considérations sur un privilège d’outre-tombe : le droit de litre ou de ceinture funèbre dans l’ancienne France 

Alexandre DEROCHE 

« Code contre code » : la substitution du code pénal français au code annamite en Cochinchine française (1869-1880) 

Samia EL MECHAT

Éducation et citoyenneté en contextes colonial et postcolonial en Afrique du Nord, XIXe-XXe siècles 

Marino EMOU 

Les accords de coopération entre la France et la Côte d’Ivoire de 1960 à 1970